Personnel médical et pharmaceutique

dernières publications

Praticiens hospitaliers à temps plein : Droit syndical (Sous-section 7 de la Section 1 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

Praticiens des hôpitaux à temps partiel : Avancement (Sous-section 5 de la Section 2 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

Cessation de fonctions des praticiens attachés (Sous-section 11 de la Section 6 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

Personnels enseignants et hospitaliers (Chapitre 1er du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

Avancement des praticiens attachés (Sous-section 5 de la Section 6 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

Praticiens des hôpitaux à temps partiel : Exercice de fonctions - Positions (Sous-section 7 de la Section 2 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

Exercice des fonctions de praticien attaché (Section 6 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

Praticiens des hôpitaux à temps partiel : Insuffisance professionnelle (Sous-section 10 de la Section 2 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

Praticiens hospitaliers à temps plein : Commissions statutaires (Sous-section 3 de la Section 1 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

Recrutement des praticiens attachés (Sous-section 4 de la Section 6 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)