Personnel médical et pharmaceutique

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Avancement des praticiens attachés (Sous-section 5 de la Section 6 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

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Recrutement des praticiens attachés (Sous-section 4 de la Section 6 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

Dispositions communes aux PH à temps plein et à temps partiel : Conseils de discipline (Sous-section 2 de la Section 3 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

Praticien attaché associé (Sous-section 12 de la Section 6 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

Praticiens hospitaliers à temps plein : Insuffisance professionnelle (Sous-section 9 de la Section 1 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)