Personnel médical et pharmaceutique

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Arrêté du 24 septembre 2004 relatif aux conditions d'élection des représentants des praticiens à temps partiel au sein du conseil de discipline dont la composition est fixée par le décret n° 85-1295 du 4 décembre 1985

Circulaire DHOS/M/M4 n° 2004-386 du 2 août 2004 relative aux conditions de déroulement des épreuves de contrôle des connaissances pour les personnes françaises ou étrangères non titulaires du diplôme français d'Etat pour l'exercice de la profession de médecin, de chirurgien-dentiste, de sage-femme et de pharmacien

Formation médicale continue (Chapitre 3 du Titre 3 du livre 1er de la partie IV du CSP)

Chambres disciplinaires de première instance et conseils régionaux et interrégionaux (Chapitre 4 du Titre 2 du livre 1er de la partie IV du CSP)

Ordre national (Chapitre 1er du Titre 2 du livre 1er de la partie IV du CSP)

Conditions générales d'exercice des professions médicales (Chapitre 1er du Titre 1er du livre 1er de la partie IV du CSP)

Mission et composition de l'ordre national et du conseil national (Chapitre 1er du Titre 3 du livre 2 de la partie IV du CSP)

Unions des médecins exerçant à titre libéral (Chapitre 4 du Titre 3 du livre 1er de la partie IV du CSP)

Règles communes d'exercice de la profession (Chapitre 3 du Titre 1er du livre 1er de la partie IV du CSP)

Conseils départementaux (Chapitre 3 du Titre 2 du livre 1er de la partie IV du CSP)