Personnel médical et pharmaceutique

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Arrêté du 24 septembre 2004 relatif aux conditions d'élection des représentants des praticiens à temps partiel au sein du conseil de discipline dont la composition est fixée par le décret n° 85-1295 du 4 décembre 1985

Circulaire DHOS/M/M4 n° 2004-386 du 2 août 2004 relative aux conditions de déroulement des épreuves de contrôle des connaissances pour les personnes françaises ou étrangères non titulaires du diplôme français d'Etat pour l'exercice de la profession de médecin, de chirurgien-dentiste, de sage-femme et de pharmacien

Conseil national et chambre disciplinaire nationale (Chapitre 2 du Titre 2 du livre 1er de la partie IV du CSP)

Conseils départementaux (Chapitre 3 du Titre 2 du livre 1er de la partie IV du CSP)

Exercice de la profession de pharmacien (Titre 2 du livre 2 de la partie IV du CSP)

Conditions d'exercice de la profession de médecin (Chapitre 1er du Titre 3 du livre 1er de la partie IV du CSP)

Profession de préparateur en pharmacie (Titre 4 du livre 2 de la partie IV du CSP)

Unions des médecins exerçant à titre libéral (Chapitre 4 du Titre 3 du livre 1er de la partie IV du CSP)

Dispositions communes aux differents conseils (Chapitre 3 du Titre 3 du livre 2 de la partie IV du CSP)

Mission et composition de l'ordre national et du conseil national (Chapitre 1er du Titre 3 du livre 2 de la partie IV du CSP)