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Circulaire DHOS/P2 n° 2005-32 du 18 janvier 2005 relative à la mise en oeuvre de la formation d’adaptation à l’emploi des permanenciers auxiliaires de régulation médicale

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Cour Administrative d'Appel de Nancy, 13 janvier 2005, Abel X (praticien hospitalier - insuffisance professionnelle - licenciement)

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Décret n° 2005-20 du 11 janvier 2005 relatif à l'exercice d'une activité libérale par les praticiens hospitaliers à temps plein dans les établissements publics de santé et modifiant le code de la santé publique (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat)

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Décret n° 2004-1418 du 23 décembre 2004 modifiant le décret n° 94-735 du 19 août 1994 relatif au concours et au programme pédagogique de l'internat en odontologie

Décret n° 2004-1445 du 23 décembre 2004 relatif à la suspension d'un médecin, d'un chirurgien-dentiste, d'une sage-femme ou d'un pharmacien et pris pour l'application des articles L. 4113-14 et L. 4221-18 du code de la santé publique et modifiant ce code (partie réglementaire : Décrets en Conseil d'Etat)

Décret n° 2004-1397 du 23 décembre 2004 relatif à la carte de professionnel de santé et modifiant le code de la sécurité sociale (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat)