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Circulaire santé/éducation/DHOS-M 4 n° 67 du 16 février 2004 relative à l'organisation des épreuves classantes nationales donnant accès au troisième cycle des études médicales

Circulaire DHOS/P 2 n° 2004-62 du 16 février 2004 relative aux tarifs de restauration applicables aux étudiants poursuivant une formation aboutissant à un diplôme paramédical

Cour Administrative d'Appel de Bordeaux, 10 février 2004, Jean-Max X (Non renouvellement de contrat - procédure irrégulière, justifiée au fond)

Décret n° 2004-118 du 6 février 2004 relatif au recrutement sans concours dans certains corps de fonctionnaires de catégorie C de la fonction publique hospitalière

Circulaire DHOS/P 3 n° 2004-41 du 3 février 2004 relative à la notation et au calcul de la prime de service pour l'année 2003 des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux

Arrêté du 29 janvier 2004 relatif à l'organisation des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle spécialisé des études médicales

Circulaire DHOS/P 3 n° 2004-19 du 19 janvier 2004 relative à la notation et au calcul de la prime de service pour l'année 2003 des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux

Décret n° 2004-67 du 16 janvier 2004 relatif à l'organisation du troisième cycle des études médicales

Circulaire DHOS/P 3 n° 2004-13 du 13 janvier 2004 relative à la notation et au calcul de la prime de service pour l'année 2003 des directeurs d'hôpitaux

Arrêté du 5 janvier 2004 relatif aux dispenses de scolarité susceptibles d'être accordées aux candidats titulaires d'un diplôme étranger d'infirmier sollicitant l'autorisation d'exercice de la profession en France en vue de la préparation du diplôme français d'Etat d'infirmier