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Rapport d'analyse de l'activité hospitalière 2012 de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation (ATIH)

Ce rapport mentionne en premier lieu qu'entre 2010 et 2012, "le nombre de séjours par patient est stable. La progression de l'activité est liée à une progression du nombre de patients". Plus particulièrement, "les séjours des patients âgés de plus de 65 ans progressent de +3,8%" entre 2011 et 2012, [...]

Rapport d'enquête de l'ATIH - Plateaux techniques et activités d’appareillage - Établissements de soins de suite et réadaptation - Juillet 2013

Ce rapport restitue les résultats de l'enquête nationale conduite en 2011, menée auprès des établissements de soins de suite et réadaptation (SSR), sur les plateaux techniques et les activités d’appareillage. Son objet est de "constituer une base de connaissance actualisée sur les ressources déployées par les établissements lors de la [...]

Rapport d'activité annuel 2012 de l'Institut national de Veille Sanitaire

Ce rapport revient sur les « temps forts » de l’année 2012 pour l’InVS (mortalité hivernale des personnes âgées, noyades estivales, surveillance des rassemblements liés aux Jeux Olympiques de Londres, etc.). Ont par ailleurs été mis en place « des projets de surveillance majeurs, comme la stratégie de biosurveillance avec [...]

Rapport d’activité de la Direction générale de l'offre de soins (DGOS) pour 2012

La DGOS a publié vendredi 2 août son rapport d'activité pour 2012. Marisol Touraine précise en avant-propos que ce rapport « retrace la mise en œuvre des nombreuses actions conduites dans le champ de l’offre de soins en 2012. Ce document apporte un éclairage utile et précis sur la diversité [...]

Rapport d'activité 2012 - Institut national sur la santé et la recherche médicale (INSERM)

Ce rapport retrace l’activité de l’INSERM, sur les aspects du développement de la recherche, du déploiement européen et international, de la gestion financière, et de l’échange d’informations.

Guide du Haut conseil de la santé publique - Prévention de la transmission croisée des Bactéries Hautement Résistantes aux antibiotiques émergentes (BHRe) - juillet 2013

Ce guide actualise et harmonise "l’ensemble des recommandations existantes concernant la prévention de la transmission croisée des BHRe commensales comme les entérobactéries productrices de carbapénémases (EPC) et des entérocoques résistants aux glycopeptides (ERG)". Il a pour objet "d’orienter les établissements de santé vers des stratégies de maîtrise de la diffusion [...]

Rapport annuel du défenseur des droits – JUIN 2013

Le Défenseur des droits, Dominique Baudis, a rendu public le 20 juin son rapport annuel pour 2012.Le Défenseur des droits, Dominique Baudis, a rendu public le 20 juin son rapport annuel pour 2012. Ce rapport précise que l’institution a reçu plus de 100 000 demandes d’interventions ou de conseils adressés [...]

Rapport annuel de la Haute autorité de santé – 2012

La Haute autorité de santé publie son rapport annuel dans lequel elle présente ses résultats d’exercice pour l’année 2012. Ce rapport s’articule autour de trois thématiques : Evaluation et recommandations – Accréditation et certification – Outils guides et méthodes.

Rapport au Sénat fait au nom de la commission d’enquête sur l’influence des mouvements à caractère sectaire dans le domaine de la santé (avril 2013)

Ce rapport a été élaboré par la commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire dans le domaine de la santé qui a commencé ses auditions le 24 octobre 2012. La première partie de ce rapport est intitulée « Dérives thérapeutiques et dérives sectaires : la santé en danger ». La seconde [...]

Rapport annuel de l’Observatoire des risques médicaux (ORM) 2012

Ce rapport de l’ORM fait la synthèse de plus de 7306 dossiers d’accidents médicaux dont le montant global de préjudice a été égal ou supérieur à 15 000 € clôturés entre 2006 et 2011, pour une charge globale de 821 154 359 euros. 67 % des dossiers enregistrés dans la [...]

Rapport de la Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires (MIVILUDES) 2011-2012

Serge BLISKO, Président de la Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires (MIVILUDES)  a remis au Premier ministre son rapport annuel. 26% des signalements  faits auprés de la MIVILUDES sont relatives aux dérives sectaires dans les domaines de la santé et de l’accompagnement de la fin [...]

Rapport de l'Observatoire national de la fin de vie (ONFV) – Mars 2013

L'Observatoire national de la fin de vie (ONFV) a rendu public le 18 mars dernier son rapport intitulé « Vivre la fin de vie chez soi ». L’ONFV pose la question de la fin de vie à domicile à travers 10 thématiques : « Vivre la fin de sa vie [...]

Rapport annuel 2012 de l'IGAS : "l'hôpital".

Consulter ici le rapport annuel de l'IGAS 2012 : l'hôpital Entièrement consacré au thème de l'hôpital, et fondé sur 25 rapports rendus par l'IGAS entre 2009 et 2012, ce document est composé de trois parties. La première met en avant dix thèmes d'actualité - rôle et place de l'hôpital dans [...]

Rapport annuel 2012 du Haut conseil pour l’avenir de l’assurance maladie (HCAAM) – Adopté le 13 décembre 2012

Dans ce rapport 2012 sont présentés les tableaux de bord du HCAAM (volet accessibilité financière des soins, volet tableaux financiers), les premières réflexions du HCAAM sur les inégalités sociales de santé ainsi que un document d’étude sur les inégalités sociales de santé.

Rapport d’activité 2011 de la Direction générale de l’offre de soins (DGOS)

Ce rapport présente les politiques menées par la DGOS, accompagnées de témoignages de quelques agences régionales de santé (ARS), dans les domaines de la promotion des droits des usagers de la santé, du respect de l’égal accès aux soins pour tous, du renforcement de la qualité et de la sécurité [...]

Rapport annuel du Comité Consultatif National d'Ethique (CCNE): "Ethique et recherche biomédicale : rapport 2011"

Agence de la biomédecine, Rapport médical et scientifique 2011

Le rapport médical et scientifique 2011 de l’Agence de la biomédecine porte d’une part sur le prélèvement et la greffe et d’autre part sur l’assistance médicale à la procréation et la génétique humaine. Sont notamment présentées, à travers des tableaux et figures, de nombreuses données statistiques pour ces différentes activités [...]

Haute autorité de santé (HAS), rapport d'activité 2011 et sa synthèse, juillet 2012

Ce rapport présente l’activité de la HAS et les chiffres principaux pour l’année 2011, en matière de certification des établissements de santé, d’évaluation, d’amélioration des pratiques professionnelles et de coopération entre professionnels de santé notamment.

Rapport de l’Inspection générale des finances (IGF) n°2011-M-044-01 relatif à l’Etat et ses Agences – Mars 2012

L’Inspection générale des finances (IGF) a été saisie, par le Premier ministre le 22 août 2011, d’une mission sur les entités dotées de la personnalité juridique qui, contrôlées et financées par l’État, exercent pour son compte des politiques publiques. Les deux objets principaux de la mission étaient d’établir un état [...]

Rapport d’activité ARS 2011 (ARS – Pilotage du système de santé)

Le rapport d’activité des Agences régionales de santé (ARS) pour 2011 vient de paraître, il fait état des modalités de pilotage du système de santé ainsi que des réalisations concrètes dans les différents domaines d’intervention des ARS. Il se compose en deux parties : l’une concerne les temps forts et [...]

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