Nos publications

09/05/2025

Instruction N° DGOS/FIP1/2025/33 du 31 mars 2025 relative aux consignes d’évolution des tarifs journaliers de prestations (TJP) applicables aux établissements de santé issus de la tarification nationale journalière des prestations (TNJP) au titre de l’année 2025

02/12/2024

Décision n° 2024.0317/DC/SCES du 20 novembre 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la procédure « Certification des établissements de santé »

16/10/2024

HAS, Recommandations, "Examens basés sur l’ADN libre circulant réalisés dans le cadre du dépistage de la trisomie 21. Opportunité du repérage d’autres anomalies chromosomiques.", octobre 2024

06/05/2024

HAS, Recommandations "Consultation et prescription médicale d’activité physique à des fins de santé", avril 2024

19/04/2024

Avis n°2023.0044/AC/SEU du 7 décembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’engagement et la participation des usagers du système de santé

31/03/2023

HAS, La notification au(x) partenaires, 2 février 2023

30/11/2022

HAS, Outil d’aide au repérage des violences conjugales, Novembre 2022

01/09/2022

HAS, Proposition d’indicateurs de vigilance en chirurgie – Définition des indicateurs, 2 juin 2022

22/04/2021

Fiche Covid-19- Engagement des usagers dans les retours d'expérience-Avis n°2/2020 du Conseil pour l'engagement des usagers, 16 juillet 2020

22/04/2021

Guide HAS, Interruption de tâche lors des activités anesthésiques au bloc opératoire et en salle de surveillance postinterventionnelle, 18.03.2020