Nos publications

Conseil d'État, 07 août 2018, n° 422552 (Médicaments, Service médical rendu, Sécurité sociale, Prise en charge, Maladie d'Alzheimer)

Contribution à la transformation du système de santé - Haut Conseil pour l’avenir de l’assurance maladie

La prise en charge à l’hôpital des femmes victimes de violence: éléments en vue d’une modélisation

Livre blanc de la douleur 2017, Société française d'étude et de traitement de la douleur

« Suivi des patients atteints de cancer : les généralistes favorables à des échanges renforcés avec l’hôpital », Études et Résultats, n°1034, Drees, octobre 2017

Instruction n° DGOS/R4/2017/30 du 27 janvier 2017 relative à la mise en œuvre d’une enquête nationale sur le déploiement de la prise en charge des activités de soins, d’enseignement et de recherche sur les troubles du comportement alimentaire (TCA) dans les établissements de santé.

Loi n° 2016-1827 du 23 décembre 2016 de financement de la sécurité sociale pour 2017

Guide pour les services d’accueil des urgences sur les nouveaux produits de synthèse et les nouvelles substances psychoactives de la Mission Interministérielle de Lutte contre les Drogues Et les Conduites Addictives

Décret n° 2016-1273 du 28 septembre 2016 relatif à la réalisation des études nationales de coûts mentionnées à l'article L. 6113-11 du code de la santé publique

Cahiers des charges pour la réalisation des IVG par méthode instrumentale: hors établissements de santé et dans les centres de santé

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