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Circulaire DGCS/SD3A n° 2011-365 du 20 septembre 2011 relative à la mise en œuvre de l'étude-action sur l'accompagnement et cadre de vie en établissement des personnes âgées souffrant de trouble cognitifs

Ce texte présente l’ensemble des éléments nécessaires à la mise en œuvre par les ARS d’une étude-action initiée au niveau national sur l’accompagnement et le cadre de vie en établissement des personnes âgées souffrant de troubles cognitifs. Cette étude-action s’inscrit dans le prolongement de la mesure 16 du plan Alzheimer.

Validée par le CNP, le 23 septembre 2011. – Visa CNP 2011-247.

Catégorie:directives adressées par le ministre aux services chargés de leur application, sous réserve, le cas échéant, de l’examen particulier des situations individuelles.

Date d’application:immédiate.

Résumé:la présente instruction a pour objet de définir les modalités de mise en œuvre par les ARS de l’étude-action sur l’accompagnement et le cadre de vie en établissement des personnes âgées souffrant de troubles cognitifs.

Annexes:

Annexe I. – Lancement d’une étude-action nationale sur l’accompagnement et le cadre de vieen établissement des personnes âgées souffrant de troubles cognitifs.

Annexe II. – Modalités de mise en œuvre de l’étude-action.

Annexe III. – Cahier des charges pour le recrutement d’une équipe de consultants.

Circulaire DGCS/SD3A n° 2011-365 du 20 septembre 2011 relative à la mise en œuvre de l'étude-action sur l'accompagnement et cadre de vie en établissement des personnes âgées souffrant de trouble cognitifs