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Circulaire DHOS/E3 n°2009-60 du 23 février 2009 relative à la définition et au suivi des ressources et des charges des systèmes d’information hospitaliers

Texte modifié par l'instruction n° DGOS/MSIOS/2010/184 du 3 juin 2010 relative à la définition et au suivi des ressources et des charges des systèmes d’information hospitaliers

Date d’application : immédiate.

Résumé : définition et suivi des ressources et des charges des systèmes d’information hospitaliers (SIH) en termes de périmètre, de liste des comptes concernés et de règles d’affectation.

Mots clés : systèmes d’information - hôpital - comptes - suivi.

Textes de référence : nomenclature budgétaire et comptable.

Annexe :
Annexe I. – Liste des comptes SIH.
Annexe II. – Cadre du recueil des informations des ressources et des charges SIH.

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