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Instruction n° DGOS/MSIOS/2010/184 du 3 juin 2010 relative à la définition et au suivi des ressources et des charges des systèmes d’information hospitaliers

Validée par le Secrétaire général, pour le CNP, le 28 mai 2010 - Visa CNP/SG 2010-59

Date d’application : immédiate

Classement thématique : Etablissements de santé

Catégorie : mesure d’organisation des services retenue par le Ministre pour les mise en oeuvre des dispositions dont il s’agit

Résumé : définition et suivi des ressources et des charges des systèmes d’information hospitaliers (SIH) en termes de périmètre, de liste des comptes concernés et de règles d’affectation

Mots-clés : systèmes d’information, hôpital, comptes, suivi

Textes de référence : nomenclature budgétaire et comptable

Textes abrogés ou modifiés : circulaire N°DHOS/E3/2009/60 du 23 février 2009

Annexes :
- annexe 1 : liste des comptes SIH actualisée
- annexe 2 : cadre du recueil des informations des ressources et des charges SIH
- annexe 3 : guide d’imputation des charges et ressources SIH

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