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Circulaire DHOS/M3 n°2008-385 du 30 décembre 2008 complétant la circulaire DHOS/M3 n°2008-338 du 14 novembre 2008 relative à la mise en oeuvre des dispositions du décret n°2008-308 du 2 avril 2008 relatives à la reprise d’ancienneté hospitalière des personnels enseignants et hospitaliers titulaires des disciplines médicales et pharmaceutiques


Cette circulaire a pour objet de préciser et de compléter certains points de la circulaire DHOS N°2008-338 du 14 novembre 2008 relative à la mise en oeuvre des dispositions du décret n° 2008-308 du 2 avril 2008 relatives à la reprise d’ancienneté hospitalière des personnels enseignants et hospitaliers titulaires des disciplines médicales et pharmaceutiques.
Elle est accompagnée d'une annexe : "Fiche complémentaire pour le classement dans la carrière hospitalière (PU-PH et MCU-PH).

Date d’application : immédiate.

Classement thématique : établissements de santé – personnel.

Résumé : modalités de mise en oeuvre du nouveau dispositif de reprise d’ancienneté hospitalière pour les personnels hospitalo-universitaires titulaires des disciplines médicales et pharmaceutiques.

Mots-clés : personnels enseignants et hospitaliers titulaires des disciplines médicales et pharmaceutiques – reprise d’ancienneté hospitalière.

Références :
décret n° 2008-308 du 2 avril 2008 modifiant le décret n° 84-135 du 24 février 1984 portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires

Circulaire DHOS/M3 n°2008-338 du 14 novembre 2008.

Textes abrogés ou modifiés : Circulaire DHOS/M3 n°2008-338 du 14 novembre 2008.

Annexe :
Annexe I. – Fiche complémentaire.

Vous pouvez consulter cette circulaire en version PDF

Source : BO Santé – Protection sociale – Solidarités n°2009/2 du 15 mars 2009