Revenir aux résultats de recherche Imprimer cette page

Circulaire n° DHOS/M3/2008/338 du 14 novembre 2008 relative à la mise en oeuvre des dispositions du décret n° 2008-308 du 2 avril 2008 relatives à la reprise d’ancienneté hospitalière des personnels enseignants et hospitaliers titulaires des disciplines médicales et pharmaceutiques

Circulaire modifiée et complétée par la circulaire DHOS/M3 n°2008-385 du 30 décembre 2008

 

Cette circulaire a pour objet de préciser les modalités d’application aux personnels enseignants et hospitaliers titulaires des disciplines médicales et pharmaceutiques, du nouveau dispositif de reprise d’ancienneté instauré par le décret n° 2008-308 du 2 avril 2008. Elle est accompagnée de 3 annexes : une note technique sur le reclassement hospitalier, et deux fiches de fixation de l’ancienneté pour le classement dans la carrière hospitalière, l’une pour les PU-PH, l’autre pour les MCU-PH.


Date d'application : immédiate

Résumé : modalités de mise en oeuvre du nouveau dispositif de reprise d’ancienneté hospitalière pour les personnels hospitalo-universitaires titulaires des disciplines médicales et pharmaceutiques

Mots-clés : personnels enseignants et hospitaliers titulaires des disciplines médicales et pharmaceutiques, reprise d’ancienneté hospitalière

Textes de référence : décret n° 2008-308 du 2 avril 2008 modifiant le décret n° 84-135 du 24 février 1984 portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires

Textes abrogés ou modifiés : néant

Annexes :
Annexe 1- notice technique
Annexe 2- fiche de fixation de l’ancienneté à l’attention des MCU-PH
Annexe 3- fiche de fixation de l’ancienneté à l’attention des PU-PH

Vous pouvez consulter, en version PDF, la circulaire n° DHOS/M3/2008/338 du 14 novembre 2008 relative à la mise en oeuvre des dispositions du décret n° 2008-308 du 2 avril 2008 relatives à la reprise d’ancienneté hospitalière des personnels enseignants et hospitaliers titulaires des disciplines médicales et pharmaceutiques.