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Guide de l'Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) - "L'archivage du dossier patient, enjeux et mise en oeuvre" - septembre 2013

Ce guide commence par indiquer que "seule une politique d'archivage maîtrisée et répondant aux exigences légales, règlementaires et normatives peut [...] permettre de s'engager dans la substitution du support papier par le support informatique". Les établissements sont confrontés sur ce point à trois défis majeurs : l'amélioration de la prise en charge du patient, la conservation des "bonnes données pendant la bonne durée", et "l'exploitation de la richesse que constituent toutes ces données de santé sur laquelle se construit la médecine de demain". La valorisation de ces éléments repose sur "une véritable gouvernance de l'information", prenant en compte plusieurs aspects : "techniques, sécuritaires, juridiques et règlementaires, qualitatifs, cycle de vie des documents, politiques, mise en oeuvre, etc.". Le guide a pour objet d'offrir "les arguments nécessaires à la mobilisation des acteurs [et de leur fournir] les éléments synthétiques leur permettant de structurer et gérer l'archivage des dossiers patient papier et informatiques". Le guide est organisé en quatre parties : faire adhérer les acteurs, organiser le projet, piloter le projet et faire vivre la politique d'archivage.

Consulter ici le guide de l'Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) - "L'archivage du dossier patient, enjeux et mise en oeuvre" - septembre 2013