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Instruction n° DGOS/R4/R3/2016/185 du 6 juin 2016 relative au dispositif de sortie précoce de chirurgie par mobilisation de l’hospitalisation à domicile

Ce texte « a pour objet de présenter le dispositif «HAD sortie précoce de chirurgie» mis en place dans le cadre de la campagne budgétaire 2016 ainsi que ses modalités de mise en œuvre et de suivi. Elle vise également à solliciter la participation d’établissements MCO et HAD à l’évaluation nationale de ce dispositif, prévue sur une période de deux ans. Ce dispositif a été concerté avec l’ensemble des acteurs dans un objectif de complémentarité avec les autres dispositifs soutenus par la DGOS et la CNAMTS (chirurgie ambulatoire, PRADO), s’adressant à des patients différents ».