Coopération à l'hôpital et associations

shock/iStock/Thinkstock© shock/iStock/Thinkstock

La coopération au service d’une meilleure réponse à l’offre de soin. Cette thématique a pour vocation de présenter l’ensemble des mécanismes de coopérations utilisés par les hôpitaux. Vous pourrez notamment retrouver Le guide pratique des conventions conçu pour prévoir les modalités de contractualisation de l’AP-HP avec des partenaires extérieurs. Il rappelle notamment des recommandations méthodologiques pour établir une convention, une procédure et un circuit financier simplifiés ainsi que des modèles-types de conventions utilisés couramment. Autre volet traité par cette thématique celui de l’intervention des associations à l’hôpital : règles gouvernant la création, l’organisation et le fonctionnement des associations, et celles devant régir leurs relations avec nos hôpitaux.

Explorer ce thème

dernières publications

Décret n° 2017-136 du 6 février 2017 fixant les conditions particulières requises pour conclure un contrat de coopération pour les soins visuels

Ordonnance n° 2017-28 du 12 janvier 2017 relative à la constitution et au fonctionnement des groupements de coopération sanitaire

Arrêté du 9 janvier 2017 modifiant l'arrêté du 12 janvier 2015 autorisant le financement dérogatoire de protocoles de coopération entre professionnels de santé

Instruction n° DGOS/R5/2016/392 du 2 décembre 2016 relative aux équipes de soins primaires (ESP) et aux communautés professionnelles territoriales de santé (CPTS)

Arrêté du 10 novembre 2016 fixant la clé de répartition déterminant la contribution des établissements parties à un groupement hospitalier de territoire aux opérations concernant les fonctions et activités mentionnées aux I, II, II de l'article L. 6132-3

Conseil d’Etat, 12 octobre 2016, n° 389998 (Etablissements de santé, Achat public, Réseau des acheteurs hospitaliers d'Ile-de-France, Groupement d’intérêt public, Convention constitutive, Modification, Compétence, Annulation)

Instruction n° DGOS/SR2/2016/288 du 29 septembre 2016 relative à l’appel à projet de coopération hospitalière internationale 2017

Instruction n° DGOS/SR2/2016/288 du 29 septembre 2016 relative à l’appel à projet de coopération hospitalière internationale 2016

Conseil d'État, 28 septembre 2016, n° 385903 (Groupement de coopération sanitaire (GCS), Gestion comptable et financière, Gestion de fait)

Arrêté du 17 mars 2016 fixant le cahier des charges national relatif aux projets pilotes d'accompagnement à l'autonomie en santé

Page 1 sur 131234510Dernière page