Coopération à l'hôpital et associations

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La coopération au service d’une meilleure réponse à l’offre de soins. Cette thématique a pour vocation de présenter l’ensemble des mécanismes de coopération utilisés par les hôpitaux. Autre volet traité par cette thématique celui de l’intervention des associations à l’hôpital : règles gouvernant la création, l’organisation et le fonctionnement des associations, et celles devant régir leurs relations avec nos hôpitaux.

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur la coopération entre professionnels de santé

Arrêté du 6 décembre 2013 de l’ARS de Haute Normandie et Avis du 29 mai 2013 du Collège de la HAS relatif au protocole de coopération 048 « Consultation, décision et prescription de vaccination pour les usagers par un(e) infirmier(e) en lieu et place d'un médecin »

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Décret n° 2013-292 du 5 avril 2013 relatif au régime de droit public applicable aux personnels des groupements d'intérêt public

Décision n° 337577 du 20 mars 2013 du Conseil d'Etat statuant au contentieux

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