Sécurités sanitaires à l'hôpital

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La gestion des déchets hospitaliers fait l’objet d’une réglementation très stricte. En effet, nombre d’entre eux sont issus des activités de soins, et nécessitent un encadrement rigoureux d’un point de vue sanitaire et écologique. Par ailleurs, la gestion de l’eau constitue également un enjeu important, tant d’un point de vue sanitaire que financier. Cette rubrique regroupe l’ensemble des textes législatifs et réglementaires, guides, rapports, fiches pratiques et jurisprudences applicables à la gestion des déchets et de l’eau à l’hôpital.

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Décret n° 2008-875 du 29 août 2008 pris pour l'application de l'article 22 de la loi n° 2006-739 du 28 juin 2006 de programme relative à la gestion durable des matières et déchets radioactifs

Décret n° 2008-357 du 16 avril 2008 pris pour l'application de l'article L. 542-1-2 du code de l'environnement et fixant les prescriptions relatives au Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs (rectificatif)

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