Ce guide est précédé d’une note aux lecteurs dans laquelle la HAS précise qu’ « annoncé en juillet, le guide méthodologique est publié en cette fin du mois d’octobre 2014 après avoir fait l’objet d’une phase de concertation. En effet, la HAS a adressé aux établissements visités début 2015, une version « document de travail » de ce guide afin qu’ils puissent s’approprier les outils, supports et messages clefs et faire part de leurs remarques. Leurs retours, croisés avec ceux des établissements dans lesquels ont été organisées les visites-tests V2014, ont confirmé l’intérêt de ce document qui offre une meilleure vision globale du dispositif et des enjeux et ont permis à la HAS d’en ajuster le contenu. » Il est précisé que ce guide fera l’objet d’une mise à jour semestrielle à partir des remarques des établissements et soumis à la validation du collège de la HAS. Le guide rappelle les dispositions générales de la certification, l'engagement dans la procédure, la demande de report, le nouveau compte qualité, le déroulement de la visite de certification, les différents indicateurs, le pré-rapport, le processus décisionnel, la diffusion et la publication ainsi que les voies de recours. Il précise également l'évaluation par les établissements, le statut et les missions des experts-visiteurs. |