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784 résultats de recherche

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27/02/2018

Mise en œuvre du service sanitaire pour les étudiants en santé

« L’instauration d’un service sanitaire pour tous les étudiants en santé constitue un engagement présidentiel et s’inscrit dans le cadre de la stratégie nationale de santé dont le premier axe est de mettre en place une politique de promotion de la santé ». Ce rapport de l’Inspection générale des affaires [...]
23/02/2018

Plan national de prévention de la radicalisation : « Prévenir pour protéger »

Ce plan national comporte 60 mesures et s’organise autour de cinq axes : prémunir les esprits face à la radicalisation, compléter le maillage détection/prévention, comprendre et anticiper l’évolution de la radicalisation, professionnaliser les acteurs locaux et évaluer les pratiques et adapter le désengagement. En ce qui concerne la mobilisation des [...]
15/02/2018

« Plan cancer 2014-2019 : quatrième rapport au Président de la République », Institut National du Cancer, février 2018

Ce rapport adressé au Président de la République par l’Institut national du cancer présente la progression et l’avancement des 208 actions prévues dans le plan cancer 2014-2019. Le document établit un bilan détaillé des quatre grands objectifs du plan, à savoir : Guérir plus de personnes malades ; préserver la [...]
15/02/2018

Rapport de la mission bipartite de réflexion sur les mineurs non accompagnés - IGAS - IGA - IGJ - Février 2018

Ce rapport, rédigé par des représentants de l’Etat et des départements, présente des propositions techniques destinées à améliorer l’organisation de l’évaluation des jeunes migrants et formule deux scenarii de réformes possibles quant au partage de responsabilités : l’un fondé sur un transfert à l’État des compétences d’évaluation et de prise [...]
15/02/2018

Rapport de l'Agence de la biomédecine sur l’application de la loi de bioéthique

Ce rapport présente les cadres juridiques, la mise en oeuvre et les pistes de travail concernant le prélèvement et greffe d’organes, de tissus et de cellules , d'assistance médicale à la procréation, de génétique, diagnostic prénatal, diagnostic préimplantatoire et de recherche sur l’embryon et les cellules souches embryonnaires humaines. "La [...]
07/02/2018

Rapport public annuel 2018 de la Cour des comptes

Le rapport public annuel 2018 de la cour des compte comporte 3 tomes : - Le premier tome expose une sélection d’observations suivies de recommandations ainsi que des mesures concrètes visant à améliorer l’utilisation des fonds publics et l’efficacité des services publics. Ses 15 chapitres sont regroupés autour de quatre [...]
07/02/2018

Rapport de la Contrôleure générale des lieux de privation de liberté "Les droits fondamentaux à l'épreuve de la surpopulation carcérale" - Février 2018

La Contrôleure générale des lieux de privation de liberté (CGLPL) publie un rapport sur « Les droits fondamentaux à l’épreuve de la surpopulation carcérale ». La surpopulation carcérale est constante et progresse. «Partant du constat, le plus concret et le plus étayé possible, que la surpopulation carcérale porte atteinte à [...]
01/02/2018

Rapport IGAS : « Organisation et fonctionnement du dispositif de soins psychiatriques, 60 ans après la circulaire du 15 mars 1960 », 2017

Depuis la circulaire du 15 mars 1960 relative au programme d’organisation et d’équipement des départements en matière de lutte contre les maladies mentales, l’offre de soins psychiatrique a beaucoup évolué sur le territoire français : la part des établissements privés lucratifs a augmenté, les soins ambulatoires se sont diversifiés. Désormais, [...]
18/01/2018

Le rôle des CHU dans l’enseignement supérieur et la recherche médicale - Rapport de la Cour des comptes

La Cour des comptes formule 4 orientations et 15 recommandations pour favoriser, dans le domaine de la recherche biomédicale, l’émergence de cinq à dix CHU disposant d’une visibilité internationale en leur confiant une responsabilité de tête de réseau et en concentrant les moyens de financement ; améliorer le pilotage national [...]
01/01/2018

Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire- Rayonnements ionisants et exposition des enfants

Ce rapport intitulé « Exposition des enfants aux rayonnements ionisants due aux actes d’imagerie médicale diagnostique réalisés en France en 2015 », traite des « les données relatives à l’exposition des enfants de moins de 16 ans aux examens d’imagerie médicale diagnostique utilisant les rayonnements ionisants ». Selon cette étude, [...]
01/01/2018

Rapport final de l'expérimentation du programme d’amélioration continue du travail en équipe – Pacte - HAS - Janvier 2018

Le programme d'amélioration continue du travail en équipe (Pacte) est « programme collaboratif pluri professionnel qui propose des méthodes et des outils pour améliorer le travail en équipe afin de sécuriser la prise en charge du patient. » La HAS présente des résultats de l'expérimentation du Pacte a débuté en [...]
20/12/2017

Rapport d’activité 2016 de la Commission de déontologie de la fonction publique

Ce rapport présente le bilan des départs dans le secteur privé et le cumul d’activité, et propose un focus en matière de recherche. Il conclut au caractère indispensable d’une coopération active entre la commission de déontologie de la fonction publique et la Haute Autorité pour la transparence de la vie [...]
20/12/2017

Les droits fondamentaux des mineurs en établissement de santé mentale

Ce rapport est composé de quatre chapitres, traitant d’abord des principes régissant l’autorité parentale, le cadre général des soins en santé mentale à travers l’organisation du système de soins et la place du jeune patient au sein de ce système. Il apparaît que la minorité est une notion peu adaptée [...]
05/12/2017

« Dix ans d’hospitalisation à domicile (2006-2016) - Un essor important, en deux temps », Les Dossiers de la Drees, n°23, Drees, décembre

« En 2016, 313 établissements coordonnent des prises en charge d’hospitalisation à domicile (HAD), contre 170 en 2006. En dix ans, l’activité réalisée a plus que doublé (passant de 1,9 million à 4,9 millions de journées), tout comme les capacités de prise en charge : le nombre de patients pouvant [...]
01/12/2017

Rapport au Parlement sur les expérimentations en télémédecine - Décembre 2017

L’article 36 de la loi n° 2013-1203 de financement de la sécurité sociale pour 2014 permet la mise en œuvre d’expérimentations de télémédecine au bénéfice de patients pris en charge en ville, en structures médico-sociales, ou en établissements de santé dans le cadre des actes et consultations externes. Ainsi à [...]
01/12/2017

Prévention de la maladie d'Alzheimer et des maladies apparentées - Haut Conseil de la Santé Publique - Décembre 2017

« Le Haut Conseil de la santé publique (HCSP) présente des recommandations afin qu’une stratégie de prévention de la maladie d’Alzheimer et des maladies apparentées (MAMA) puisse être mise en œuvre en France. Le HCSP recommande 4 axes d’actions pour la prévention : • Sensibiliser la communauté et les professionnels [...]
22/11/2017

Rapport de l'IGAS relatif aux soins palliatifs et la fin de vie à domicile

"Plus qu’au lieu de décès, l’IGAS s’est intéressée à l’évaluation des conditions de la prise en charge de fin de vie à domicile, qu’il était permis de questionner tant du point de vue de l’efficacité des soins pour le patient que de leur effectivité pour le système de santé". D'abord, [...]
20/11/2017

"Droit fondamental à l'éducation : une école pour tous, un droit pour chacun" - Rapport du Défenseur des droits, droits de l'enfant, 2016

Ce rapport a pris le parti de se concentrer sur l’école, et en particulier l’école publique, le Défenseur des droits considérant comme prioritaire de traiter les sujets ressortant le plus fréquemment des saisines reçues et relatives aux difficultés de scolarisation des enfants. Plusieurs paragraphes sont consacrés aux enfants malades : [...]
17/11/2017

« Arrêts maladie dans le secteur hospitalier : les conditions de travail expliquent les écarts entre professions », Études et Résultats, n°1038, Drees, novembre 2017

« En France, les établissements de santé sont l’un des secteurs d’activité où les salariés ont le plus recours aux arrêts maladie, avec 10 jours d’absence déclarés pour maladie par an en moyenne, contre 7,9 dans l’ensemble des secteurs. Dans les établissements privés à but lucratif ou non lucratif, le [...]
14/11/2017

Panorama de l’activité hospitalière 2016 - ATIH

« Le recueil de l’information dans les établissements de santé, cœur de métier de l’ATIH (agence technique de l’information sur l’hospitalisation), permet d’effectuer l’analyse annuelle de l’activité hospitalière et de proposer une vision globale des hospitalisations en France. Cette analyse se présente sous la forme d’une synthèse de l’activité hospitalière, [...]