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03/10/2018

HAS Programme de travail - Version révisée au 3 octobre 2018

Une version actualisée du programme de travail de la Haute Autorité de Santé (HAS) a été mise en ligne récemment, notamment pour y faire apparaître les travaux qui avaient été engagés par l’Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ANESM), qui a [...]
18/09/2018

Stratégie de transformation du système de santé : Transformer les conditions d’exercice des métiers dans la communauté hospitalière - Rapport final

Parmi les différents chantiers lancés dans le cadre de la stratégie de transformation du système de santé celui relatif aux conditions d’exercice à l’hôpital a donné lieu au rapport intitulé «Transformer les conditions d’exercice des métiers dans la communauté hospitalière. » Il en ressort notamment que « quatre mouvements doivent [...]
18/09/2018

Stratégie de transformation du système de santé : Adapter les formations aux enjeux du système de santé - Rapport final

Parmi les différents chantiers lancés dans le cadre de la stratégie de transformation du système de santé celui relatif aux conditions d’exercice à l’hôpital a donné lieu au rapport intitulé «Adapter les formations aux enjeux du système de santé » Différentes mesures sont présentées autour de 8 thèmes : Thème [...]
18/09/2018

Stratégie de transformation du système de santé : Modes de financement et de régulation - Rapport final

Ce rapport envisage de nouveaux modes de financement pour le système de santé français dans trois domaines : celui des soins hospitaliers, celui des soins de ville et enfin, dans le domaine de la régulation de l’ONDAM. Pour la tarification des soins hospitaliers, il prévoit 5 mesures : un financement [...]
18/09/2018

Stratégie de transformation du système de santé: Repenser l'organisation territoriale des soins (rapport final)

Ce rapport développe l’idée de « transformer le système (de santé) en favorisant la prise en charge hors les murs et la responsabilisation conjointe des opérateurs au bénéfice des patients ». Dans un tableau de synthèse, sont proposées 10 mesures dont « assurer un maillage sanitaire de proximité par des [...]
03/09/2018

Rapport sur l’amélioration de l’information des usagers et des professionnels de santé sur le médicament

Ce rapport a été commandé afin de mettre en avant des pistes d’amélioration concernant le sujet de l’information sur les médicaments et ses cibles (intérêt et bénéfice pour les professionnels de santé et/ou les patients), en travaillant sur « tous les maillons de la chaîne de l’information, en intégrant le [...]
20/07/2018

"Service public, se réinventer pour mieux servir. Nos 22 propositions pour changer de modèle", Comité Action publique 2022

Ce rapport présente 22 propositions destinées à lever les verrous qui freinent la transformation publique et à faire « émerger un nouveau modèle » pour « améliorer les services publics, améliorer la qualité de vie au travail des agents tout en faisant baisser le poids de la dépense publique pour [...]
01/07/2018

Rapport d’analyse prospective 2018 – De nouveaux choix pour soigner mieux - HAS - Juillet 2018

L’ordonnance du 26 janvier 2017 a donné à la HAS une mission nouvelle de transmettre chaque année au Parlement une analyse prospective du système de santé français et de livrer des propositions d’améliorations de la qualité, de l’efficacité et de l’efficience. La HAS fait, dans son premier rapport d’analyse prospective, [...]
01/07/2018

HAS - Projet stratégique 2019 – 2024

« L’élaboration du projet stratégique 2019-2024 répond au contexte interne de l’institution et aux évolutions majeures à l’œuvre au sein du champ de la Santé. Dans l’ensemble du document il sera fait référence au champ de la Santé, au sens de l’Organisation Mon¬diale de la santé, intégrant les secteurs sanitaire, [...]
18/06/2018

La protection sociale en France et en Europe en 2016 - Résultats des comptes de la protection sociale

Après avoir présenté une vue d’ensemble de la protection sociale en France et en Europe en 2016, ces résultats des comptes de la protection sociale met en avant des fiches thématiques « France » et « Europe ». Cette année, deux éclairages concernent les dépenses de lutte contre la pauvreté [...]
11/06/2018

Deuxième plan national de gestion du risque et d'efficience du système de soins pour 2018-2019

Ce plan définit pour deux ans les objectifs de gestion du risque et d’efficience du système de soins communes aux régimes membres de l’UNCAM. Il fonde quatre thématiques qui constituent le cadre des programmes de gestion du risque : développement de la prévention, restructuration de l’offre autour du parcours du [...]
06/06/2018

Contribution à la transformation du système de santé - Haut Conseil pour l’avenir de l’assurance maladie

« Le monde de la santé traverse aujourd’hui une crise qui affecte toutes ses composantes : établissements de santé, professionnels de ville et des établissements, structures publiques et privées, secteur sanitaire et médicosocial. Dans cette crise, les difficultés des uns alimentent celles des autres. La dimension territoriale est majeure, tant [...]
01/06/2018

Drees, "Les établissements de santé, un panorama complet du secteur hospitalier en France", édition 2018

« Cet ouvrage fournit les chiffres clés sur l’activité et les capacités des structures hospitalières, ainsi que sur les personnels et leur rémunération. Il offre une analyse plus détaillée d’activités spécifiques comme la médecine, la chirurgie et l’obstétrique, la psychiatrie, l’hospitalisation à domicile, les soins de suite et de réadaptation [...]
17/05/2018

Rapport d'évaluation du programme national de sécurité des patients 2013-2017

Le programme national de sécurité des patients de 2013-2017 représente le premier programme déployé en France porteur d’une vision transversale de la sécurité des patients tout au long de leur parcours de soins. Cette démarche pionnière volontariste a priorisé dans cette première étape la définition d’un cadre règlementaire fort, avec [...]
13/04/2018

Stratégie nationale pour l'autisme au sein des troubles du neuro-développement

Ce rapport présente les cinq engagements nationaux de la stratégie autisme 2018-2022 : remettre la science au cœur de la politique publique de l’autisme en dotant la France d’une recherche d’excellence, intervenir précocement auprès des enfants présentant des différences de développement, afin de limiter le sur-handicap, rattraper notre retard en [...]
13/04/2018

Évaluation des actions menées en matière d’activité physique et sportive à des fins de santé (Rapport IGAS/IGJS)

"L’IGAS et l’IGJS ont conduit une mission dont l’objet était de « dresser un état des lieux des actions menées dans le cadre du recours aux activités physiques et sportives, tel que prévu par l’instruction n° 2012/434 du 24 décembre 2012 ». Elle devait servir de base de travail « [...]
12/04/2018

Evaluation des actions menées en matière d’activité physique et sportive à des fins de santé

Ce rapport de mars 2018 évalue les dispositifs récents destinés à développer l’activité physique à des fins de santé.

10/04/2018

Feuille de route stratégie nationale de santé sexuelle 2018-2020

La stratégie nationale de santé sexuelle définit des objectifs et identifie 95 mesures, réparties dans 6 axes qui portent chacun une vision des priorités et fixent, le cas échéant, des cibles. Elle définit 26 actions à mettre en œuvre pour améliorer l’information et la formation dans ce domaine, améliorer l’offre, [...]
07/02/2018

Rapport public annuel 2018 de la Cour des comptes

Le rapport public annuel 2018 de la cour des compte comporte 3 tomes : - Le premier tome expose une sélection d’observations suivies de recommandations ainsi que des mesures concrètes visant à améliorer l’utilisation des fonds publics et l’efficacité des services publics. Ses 15 chapitres sont regroupés autour de quatre [...]
18/01/2018

Le rôle des CHU dans l’enseignement supérieur et la recherche médicale - Rapport de la Cour des comptes

La Cour des comptes formule 4 orientations et 15 recommandations pour favoriser, dans le domaine de la recherche biomédicale, l’émergence de cinq à dix CHU disposant d’une visibilité internationale en leur confiant une responsabilité de tête de réseau et en concentrant les moyens de financement ; améliorer le pilotage national [...]