Décret n° 77-261 du 14 mars 1977 modifiant le décret n° 70-1186 du 17 décembre 1970 relatif au recrutement et à l'avancement du personnel secondaire des services médicaux des établissements d'hospitalisation, de soins ou de cure publics

Décret n° 77-262 du 14 mars 1977 modifiant le décret n° 72-877 du 12 septembre 1972 modifié relatif au recrutement et à l'avancement des personnels des services ouvriers, des parcs automobiles et du service intérieur des établissements d'hospitalisation, de soins ou de cure publics

Arrêté du 16 février 1977 fixant la liste des diplômes, certificats et autres titres de médecin délivrés par les Etats membres de la Communauté économique européenne ouvrant droit à l'exercice de la profession de médecin en France aux ressortissants desdits Etats.

Décret n° 77-45 du 7 janvier 1977 modifiant le décret n° 72-877 du 12 septembre 1972 relatif au recrutement et à l'avancement des personnels des services ouvriers, des parcs automobiles et du service intérieur des établissements d'hospitalisation, de soins ou de cure publics

Décret n° 76-782 du 17 août 1976 modifiant le décret n° 74-112 du 15 février 1974 portant création du diplôme d'Etat de psycho-rééducateur.

Circulaire n° 245/DH/4 du 26 juillet 1976 relative aux aumôniers des établissements relevant du livre IX du code de la santé publique

Texte abrogé par la circulaire DHOS/P1 n°2006-538 du 20 décembre 2006 Circulaire abrogée par la présente circulaire : néant. Circulaire complétée par la présente circulaire : - circulaire n° 235/DH/4 du 19 janvier 1976. Le ministre de la santé à Messieurs les préfets (directions départementales de l’action sanitaire et sociale), [...]

Circulaire n° 243/DH/4 du 20 juillet 1976 relative au recrutement, à l'avancement et à la rémunération des psychologues dans les établissements relevant du livre IX du code de la santé publique

Voir en complément : - Circulaire DH/8D/85 n° 95 du 24 mai 1985 relative à l'application du décret n° 71-988 du 3 décembre 1971 relatif au recrutement et à l'avancement des psychologues des établissements hospitaliers publics et de certains établissements à ceractère social. Il m'a été signalé que l'application des [...]

Arrêté du 28 mai 1976 Brevets professionnels opticien lunetier

Voir aussi : - Arrêté du 4 décembre 1978 Brevet professionnel d'opticien lunetier - Arrêté du 29 mars 1979 Brevet professionnel d'opticien lunetier - Arrêté du 4 septembre 1981 Opticien lunetier - Arrêté du 2 juillet 1998 portant abrogation du brevet professionnel Opticien-lunetier - Arrêté du 17 novembre 2000, portant [...]

Circulaire n° 235/DH/4 du 19 janvier 1976 relative aux aumôniers des établissements relevant du livre IX du code de la santé publique

Texte abrogé par la circulaire DHOS/P1 n°2006-538 du 20 décembre 2006 Circulaires abrogées par la présente circulaire: néant. Circulaires modifiées ou complétées par la présente circulaire : néant. Le ministre de la santé à Messieurs les préfets, directions dépar-tementales de l'action sanitaire et sociale (pour exécution) ; Messieurs les chefs [...]

Décret n° 75-1249 du 17 décembre 1975 modifiant le décret n° 70-1014 du 3 novembre 1970 relatif aux modalités de nomination et d'avancement des personnels d'exécution des établissements d'hospitalisation, de soins ou de cure publics