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20/07/2005

Assistants associés (Sous-section 8 de la Section 5 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

  PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ   LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE V PERSONNELS MÉDICAUX ET PHARMACEUTIQUES Chapitre II Praticiens hospitaliers   Section 5 - Statut des assistants des hôpitaux Sous-section 8 - Assistants associés
20/07/2005

Autorisations (Chapitre 2 du Titre 2 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ   LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE II ÉQUIPEMENT SANITAIRE Chapitre II Autorisations   Section 1 Comité national de l'organisation sanitaire et sociale Section 2 Comité régional de l'organisation sanitaire Section 3 Dispositions communes Section 4 Autorisations Section 5 Autorisations à La Réunion [...]
20/07/2005

Commission médicale d'établissement (Section 1 du Chapitre 4 du Titre 4 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE IV ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTÉ Chapitre IV Organes représentatifs et expression des personnels     Section 1 - Commission médicale d'établissement Sous-section 1 - Attributions   Sous-section 2 - Composition Paragraphe 1 - Centres hospitaliers Paragraphe 2 [...]
20/07/2005

Personnels enseignants et hospitaliers (Chapitre 1er du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE V PERSONNELS MÉDICAUX ET PHARMACEUTIQUES Chapitre Ier Personnels enseignants et hospitaliers     Section 1 - Dispositions communes   Section 2 - Consultanat
20/07/2005

Conseil d'administration (Section 1 du Chapitre 3 du Titre 4 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

  PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE IV ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTÉ Chapitre III Conseil d'administration, directeur et conseil exécutif     Section 1 - Conseil d'administration Sous-section 1 - Composition Paragraphe 1 - Centre hospitaliers et centres hospitaliers régionaux Paragraphe 2 - [...]
20/07/2005

Insuffisance rénale chronique : Conditions techniques de fonctionnement (Sous-section 4 de la section 1 du Chapitre 4 du Titre 2 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE II ÉQUIPEMENT SANITAIRE Chapitre IV Conditions techniques de fonctionnement     Section 1 - Activités de soins Sous-section 4 - Insuffisance rénale chronique Paragraphe 1 - Dispositions générales Paragraphe 2 - Centres d'hémodialyse   Paragraphe 3 - [...]
20/07/2005

Centre d'accueil et de soins hospitaliers de Nanterre (Section 5 du Chapitre 7 du Titre 4 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE IV ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTÉ Chapitre VII Dispositions particulières à certains établissements et organismes   Section 5 - Centre d'accueil et de soins hospitaliers de Nanterre  
20/07/2005

Coopération du service de santé des armées et du service public hospitalier (Section 1 du Chapitre 2 du Titre 1er du Livre 1er de la Partie 6 du code de la santé publique)

PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE Ier ORGANISATION DES ACTIVITÉS DES ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ Chapitre II Service public hospitalier   Section 1 - Coopération du service de santé des armées et du service public hospitalier Sous-section 1 - Participation du service de santé [...]
20/07/2005

Dispositions communes aux CME et aux CTE (Section 3 du Chapitre 4 du Titre 4 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE IV ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTÉ Chapitre IV Organes représentatifs et expression des personnels   Section 3 - Dispositions communes aux commissions médicales d'établissement et aux comités techniques d'établissement
20/07/2005

Statut des praticiens attachés (Section 6 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE V PERSONNELS MÉDICAUX ET PHARMACEUTIQUES Chapitre II Praticiens hospitaliers     Section 6 - Statut des praticiens attachés Sous-section 1 - Dispositions générales   Sous-section 2 - Recrutement Sous-section 3 - Obligations de service Sous-section 4 - Recrutement [...]