"Infection par le virus de l'immunodéficience humaine et infections sexuellement transmissibles" (Titre 2 du livre 1er de la 3ème partie du CSP)

TROISIÈME PARTIE LUTTE CONTRE LES MALADIES ET DÉPENDANCES LIVRE Ier LUTTE CONTRE LES MALADIES TRANSMISSIBLES TITRE II INFECTION PAR LE VIRUS DE L'IMMUNODÉFICIENCE HUMAINE Chapitre Ier Dispositions générales     Section 1 - Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis Section 2 - Comité interministériel de lutte contre le syndrome de [...]

Lutte contre la tuberculose et la lèpre (Chapitre 2 du Titre 1er du livre 1er de la 3ème partie du CSP)

TROISIÈME PARTIE LUTTE CONTRE LES MALADIES ET DÉPENDANCES LIVRE Ier LUTTE CONTRE LES MALADIES TRANSMISSIBLES TITRE Ier LUTTE CONTRE LES ÉPIDÉMIES ET CERTAINES MALADIES TRANSMISSIBLES Chapitre II "Lutte contre la tuberculose et la lèpre"   Section 1 - Vaccination obligatoire   Section 2 - Etablissements et organismes habilités pour la [...]

Décret n° 2003-313 du 3 avril 2003 déterminant les mesures propres à empêcher la propagation d'une épidémie de variole en France

Circulaire DGS/DHOS/DRT/DSS/SD6 A n° 2003-165 du 2 avril 2003 relative aux recommandations de mise en oeuvre d'un traitement antirétroviral après exposition au risque de transmission du VIH

Références : Prise en charge des personnes infectées par le VIH, recommandations du groupe d'experts sous la direction du Pr J.F. Delfraissy : rapport 2002 ; Rapport du CNS 12 octobre 2000 ; Plan national de lutte contre le sida 2001-2004 ; Rapport d'expertise de l'AFSSAPS du 17 octobre 2002 [...]

Décret n° 2003-284 du 27 mars 2003 modifiant les articles D. 11-1 et D. 11-2 du code de la santé publique (troisième partie : Décrets)

  Voir dorénavant les articles D. 3113-6 et suivants du code de la santé publique.

Arrêté du 10 février 2003 relatif à la notification obligatoire des maladies infectieuses visées à l'article D. 11-1 du code de la santé publique

Arrêté abrogé par l’arrêté du 22 août 2011 relatif à la notification obligatoire des maladies infectieuses et autres maladies mentionnées à l'article D. 3113-7 du code de la santé publique l’arrêté Consulter ici l' arrêté du 10 février 2003 relatif à la notification obligatoire des maladies infectieuses visées à l'article [...]

Circulaire DGS/SD5 C/SD6 A n° 2003-60 du 10 février 2003 relative à la mise en oeuvre du nouveau dispositif de notification anonymisée des maladies infectieuses à déclaration obligatoire

Date d'application : immédiate. Références : Article L. 3113-1 du code de la santé publique (art. 4, IV de la loi n° 98-535 du 1er juillet 1998 relative au renforcement de la veille sanitaire et du contrôle de la sécurité sanitaire des produits destinés à l'homme) ; Articles R. 11-1 [...]

Circulaire DGS/SD 5 B n° 2002-558 du 15 novembre 2002 relative à la transmission obligatoire de données individuelles à l'autorité sanitaire en cas d'Orthopoxviroses, dont la variole

Date d'application : immédiate. Références : - décret n° 2002-1089 du 7 août 2002, paru au Journal officiel du 11 août 2002, modifiant la liste des maladies faisant l'objet d'une transmission obligatoire de données individuelles à l'autorité sanitaire et modifiant les articles D. 11-1 et D. 11-2 du code de [...]

Décret n° 2002-1089 du 7 août 2002 modifiant la liste des maladies faisant l'objet d'une transmission obligatoire de données individuelles à l'autorité sanitaire et modifiant les articles D. 11-1 et D. 11-2 du code de la santé publique (troisième partie : Décrets)

  Voir dorénavant les articles D. 3113-6 à D. 3113-7 du code de la santé publique.   Cf : Circulaire DGS/SD 5 B n° 2002-558 du 15 novembre 2002 relative à la transmission obligatoire de données individuelles à l'autorité sanitaire en cas d'Orthopoxviroses, dont la variole

Note d'information DGS/SD 5C/SD 6A n° 2002-366 du 25 juin 2002 relative à la notification des cas d'infection par le VIH et le VHB

Références : Arrêté du 19 avril 2002 relatif à la notification obligatoire de l'infection aiguë symptomatique par le virus de l'hépatite B et de l'infection par le virus de l'immunodéficience humaine, quel que soit le stade (JO du 3 mai 2002) ; Note d'information DGS/SD5C n° 01 841 du 21 [...]