Nos publications

16/06/2011

Circulaire DGAS/2C n° 2005-207 du 4 mars 2005 relative aux personnes âgées et handicapées - Dispositif pour prévenir les conséquences d’une canicule en 2005

16/06/2011

Circulaire interministérielle N°DHOS/RH1/DGESIP/2009/208 du 9 juillet 2009 relative à la situation des étudiants inscrits dans les instituts de formation paramédicaux au regard du bénéfice des prestations des oeuvres universitaires

16/06/2011

Instruction n° DGS/RI3/DGOS/PF2/2011/186 du 18 mai 2011 relative au déploiement de l’outil de télé-signalement des infections nosocomiales dénommé « e-SIN »

16/06/2011

Circulaire DHOS/O4 n° 2005-447 du 4 octobre 2005 relative à l’entrée en vigueur de certaines dispositions du code de la santé publique prises en application de l’ordonnance du 4 septembre 2003, concernant l’organisation sanitaire, les instances de concertation et le régime d’autorisation

16/06/2011

Circulaire du 29 décembre 2009 relative au Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics

16/06/2011

Circulaire DHOS/DGAS/G3/5B n° 2008-281 du 22 août 2008 relative aux modalités de versement de la contribution prévue à l’article 116 de la loi n° 86-33 du 9 janvier au bénéfice du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière

16/06/2011

Instruction interministérielle du xxxxx 1972 Gestion des biens des majeurs protégés hospitalisés en secteur public

16/06/2011

Circulaire DGS/DH n° 100 du 11 décembre 1995 relative aux précautions à observer en milieu chirurgical et anatomopathologique face aux risques de transmission de la maladie de Creutzfeldt-Jakob.

16/06/2011

Circulaire DHOS/P1 n° 2006-538 du 20 décembre 2006 relative aux aumôniers des établissements mentionnés à l’article 2 de la loi no 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière

16/06/2011

Décision n°2008-15 du 30 avril 2008 fixant les modalités de déclaration des équipes pluridisciplinaires auxquelles doivent appartenir les médecins qui prescrivent des examens des caractéristiques génétiques pour les personnes asymptomatiques présentant des antécédents familiaux