Nos publications

16/06/2011

Circulaire DGS/DH/SQ 2 n° 99-631 du 18 novembre 1999 relative au traitement de l'hyperthermie maligne pré-anesthésique

16/06/2011

Circulaire DHOS/F3 n° 2008-358 du 5 décembre 2008 relative au financement par le fonds pour la modernisation des établissements de santé publics et privés des investissements relatifs au système d’information et à la modernisation des équipements dans les établissements de santé mentionnés au d de l’article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale et exerçant une activité de soins de suite ou de réadaptation

16/06/2011

Circulaire DHOS/E2 n° 2002-266 du 30 avril 2002 relative à la mise en oeuvre du programme national de lutte contre la douleur 2002-2005 dans les établissements de santé

16/06/2011

Circulaire DH/8 A/91 n° 24 du 22 avril 1991 relative à l'application de la section 1 du décret n° 90-319 du 5 avril 1990 relatif à la formation professionnelle continue des agents de la fonction publique hospitalière

16/06/2011

Circulaire DHOS/O2/DGAS/3SD/DGS/MC4/CNSA n°2008-163 du 19 mai 2008 relative aux modalités concertées de mise en oeuvre de l’allocation de ressources 2008 relative au plan psychiatrie et santé mentale

16/06/2011

Circulaire DHOS/P 2 n° 2002-77 du 8 février 2002 relative à la mise en oeuvre de certaines mesures du protocole du 14 mars 2001 relatives aux corps des attachés d'administration hospitalière, des cadres de santé, des sages-femmes, des personnels infirmiers, de rééducation et médico-techniques

16/06/2011

Circulaire DHOS/P 1 n° 2003-78 du 17 février 2003 relative au congé de fin d'activité dans les établissements mentionnés à l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière

16/06/2011

Circulaire interministérielle n° DGS/DHOS/DGAS/DDSC/DGT/DUS/UAR/2008/156 du 13 mai 2008 relative aux nouvelles dispositions contenues dans la version 2008 du plan national canicule et précisant les actions à mettre en oeuvre au niveau local pour détecter, prévenir et litter contre les conséquences sanitaires d'une canicule

16/06/2011

Circulaire DH/FH 3 n° 95-14 du 3 mars 1995 relative aux modalités de prise en charge au titre des accidents de service ou des accidents du travail d'une contamination par le virus de l'immunodéficience humaine (V.I.H.) aux temps et lieu de travail pour les fonctionnaires hospitaliers et agents contractuels relevant du livre IV du code de la sécurité sociale mais gérés par les établissements publics sanitaires ou médico-sociaux et instituant une indemnisation de solidarité en faveur de l'ensemble de ces personnels contaminés par. le V.I.H. à l'occasion d'un accident de service ou de travail

16/06/2011

Circulaire DGS/DHOS n° 2001-467 du 28 septembre 2001 relative à la mise en oeuvre des dispositions de la loi du 4 juillet 2001 relative à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception