Nos publications

16/06/2011

Circulaire DH/8D/FG n°420 du 7 décembre 1990 relative à la rémunération des médecins du travail dans les établissements mentionnés à l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986.

16/06/2011

Avis du comité technique national des infections nosocomiales du 5 décembre 2001 sur la place de la friction hydro-alcoolique dans l'hygiène des mains lors des soins

16/06/2011

Circulaire n° 84/DH/SD8/59 du 7 décembre 1984 relative à l'égalité entre les femmes et les hommes et à la mixité dans les établissements publics sanitaires et sociaux

16/06/2011

Instruction DGOS/R3/2010/457 du 27 décembre 2010 relative à la chirurgie ambulatoire : perspectives de développement et démarche de gestion du risque

16/06/2011

Lettre circulaire n° 1999-050 du 8 mars 1999 : Cessation anticipée d'activité des victimes de l'amiante.

16/06/2011

Circulaire DHOS/M/M 3 n° 261 du 29 avril 2002 relative aux postes de praticien adjoint contractuel et à leur transformation en postes de praticien hospitalier

16/06/2011

Instruction n° DGS/MC1/RI2/2010/297 du 29 juillet 2010 relative aux procédures concernant les étrangers malades atteints de pathologies graves

16/06/2011

Circulaire n° 651 du 1er juillet 1982 relative au médicament à l'hôpital, aux conditions d'achat et de dispensation ; situations particulières.

16/06/2011

Lettre DHOS/P 1 du 7 février 2003 relative à l'application de la loi d'amnistie n° 2002-1062 du 6 août 2002

16/06/2011

Circulaire DH/AF/AF 3 n° 97-304 du 21 avril 1997 relative à la contractualisation interne dans les établissements publics de santé.