Nos publications

16/06/2011

Circulaire DGS/DH/DSS n° 98-423 du 9 juillet 1998 relative aux missions et aux objectifs des consultations de dépistage anonyme et gratuit ou de dépistage gratuit du virus de l'immunodéficience humaine.

16/06/2011

Instruction n° DGOS/MSIOS/2010/184 du 3 juin 2010 relative à la définition et au suivi des ressources et des charges des systèmes d’information hospitaliers

16/06/2011

Circulaire DHOS/MARINE n° 2003-497 du 16 octobre 2003 relative à l'entrée en vigueur de l'ordonnance n° 2003-850 du 4 septembre 2003 portant simplification de l'organisation administrative et du fonctionnement du système de santé ainsi que des procédures de création d'établissements ou de services sociaux ou médico-sociaux soumis à autorisation

16/06/2011

Guide sur l'élimination des déchets hospitaliers

16/06/2011

Avis du 9 décembre 2004 aux expérimentateurs qui dirigent et surveillent la réalisation d'essais de sécurité non cliniques pour les médicaments à usage humain

16/06/2011

Circulaire DGS/SD 6 C n° 2001-603 du 10 décembre 2001 relative à la motivation des arrêtés préfectoraux d'hospitalisation d'office

16/06/2011

Circulaire n° DH/8D/89-282 du 9 février 1989 relative à l'application du décret n° 88-1077 du 30 novembre 1988 portant statuts particuliers des personnels infirmiers de la fonction publique hospitalière

16/06/2011

Lettre DH n° 11740 du 17 juin 1993 relative aux responsabilités respectives des chefs de service et des chefs d'unité fonctionnelle dans les établissements publics de santé

16/06/2011

Circulaire n° 95-503 du 8 février 1995 relative à la sécurité d'utilisation des dispositifs médicaux : incubateurs d'ancienne génération

16/06/2011

Circulaire DGAS/DSS/DHOS n° 2005-407 du 27 septembre 2005 relative à l’aide médicale de l’Etat