Nos publications

16/06/2011

Circulaire DAS/DH/FH 1 n° 95-37 du 11 septembre 1995 relative à la qualification du personnel permanent des services de sécurité incendie des établissements de santé recevant du public

16/06/2011

Circulaire DHOS/O4/DGS/SD 2 B n° 2005-33 du 13 janvier 2005 relative à l’application de l’article 38 de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique

16/06/2011

Lettre DHOS/P 2 du 17 octobre 2002 relative au décret n° 2002-1024 du 31 juillet 2002 portant attribution d'une indemnité de responsabilité aux directeurs des soins

16/06/2011

Circulaire DGS/VS 1 n° 96-719 du 22 novembre 1996 relative à l'utilisation de nouveaux modèles de certificat de décès

16/06/2011

Circulaire DH/7 C FG/FF/HF n° 0129 du 17 janvier 1986 relative à l'intégration des assistants dans le corps des praticiens hospitaliers en application du décret n° 84-131 du 24 janvier 1984 portant statut des praticiens hospitaliers (ASE H.C. 86-04016).

16/06/2011

Circulaire DGS/DH/DAS N° 99/84 du 11 février 1999 relative à la mise en place de protocoles de prise en charge de la douleur aiguë par les équipes pluridisciplinaires médicales et soignantes des établissements de santé et institutions médico-sociales.

16/06/2011

Circulaire DH/7C n° 91-3 du 10 janvier 1991 relative aux créations de postes et au recrutement des assistants des hôpitaux.

16/06/2011

Circulaire DHOS/P2 n°2008-48 du 12 février 2008 fixant le montant du coût horaire moyen dans la fonction publique hospitalière servant de base au calcul de la compensation financière dans le cadre de la mise en oeuvre de la mutualisation des crédits d’heures syndicales

16/06/2011

Circulaire du 4 novembre 2002 relative au transport de corps avant mise en bière

16/06/2011

Circulaire DGS/PS 3-DH/FH 3 n° 97-402 du 30 mai 1997 relative à la formation des aides-soignants et des auxiliaires de puériculture