Nos publications

16/06/2011

Circulaire DRT nº 2004-08 du 15 juin 2004 relative à la mise en oeuvre du plan ''Canicule''

16/06/2011

Circulaire DRT n° 99-8 du 18 juin 1999 relative à la lutte contre le tabagisme sur les lieux de travail

16/06/2011

Circulaire DGS/DH/AFS 97-149 du 26 février 1997 relative à l'accès des patients aux informations dans le domaine de la transfusion sanguine, notamment dans le cadre d'une action en responsabilité

16/06/2011

Lettre-circulaire DH/FH3 n° 24-341 du 25 février 2000 relative à l'application du décret n° 99-817 du 16 septembre 1999 relative aux modalités de recrutement dans divers corps des fonctionnaires

16/06/2011

Circulaire DHOS/E 4 n° 2005-256 du 30 mai 2005 relative aux conditions techniques d’alimentation électrique des établissements de santé publics et privés

16/06/2011

Note d’information CNG/DGPD n° 2009-100 du 10 avril 2009 relative à la publication des emplois de chef des établissements publics de santé

16/06/2011

Note d'information DGS/DH/DRT n° 81 du 25 septembre 1995 relative aux mesures de prévention de la transmission du virus de l'immunodéficience humaine chez les professionnels de santé et la conduite à tenir en cas d'accident avec exposition au sang ou à un autre liquide biologique

16/06/2011

Circulaire DH05/E3 n° 2005-578 du 27 décembre 2005 relative à la généralisation de la télétransmission vers les caisses d’assurance maladie et l’adaptation dessystèmes d’information des établissements de santé mentionnés aux a, b, c de l’article L.162-22-6 du code de la sécurité sociale aux dispositions portées par la loi du 13 août 2004 relative à l’assurance maladie

16/06/2011

Note relative aux autorisations spéciales d'absence à l'occasion des fêtes religieuses propres à certaines confessions ou communautés.

16/06/2011

Circulaire DSS/5 A n° 2004-155 du 29 mars 2004 relative au prélèvement de 1,75 % à la charge des organismes de couverture complémentaire