Nos publications

16/06/2011

Instruction n° DGOS/MSIOS/2010/396 du 29 novembre 2010 relative aux modalités de marquage des prescriptions hospitalières exécutées en ville avec les codes à barres

16/06/2011

Circulaire DGS/EFG n° 97-638 du 1er octobre 1997 relative aux autorisations de prélèvement d'organes et de tissus

16/06/2011

Circulaire DGS/DH/AFSSAPS n° 2000-311 du 7 juin 2000 relative aux spécifications techniques et à la sécurité sanitaire de la pratique de l'hémofiltration et de l'hémodiafiltration en ligne dans les établissements de santé

16/06/2011

Circulaire DGAS/4 A n° 2005-249 du 27 mai 2005 relative aux modalités de la formation préparatoire au diplôme d’Etat d’assistant de service social et à l’organisation des épreuves de certification

16/06/2011

Circulaire DSS/2A/DAS/DPM 2000-239 du 3 mai 2000 relative à la condition de résidence en France prévue pour le bénéfice de la couverture maladie universelle (assurance maladie et protection complémentaire)

16/06/2011

Circulaire n° DHOS/MOPRC/INCA/2009/297 du 24 septembre 2009 relative au programme de soutien aux techniques innovantes coûteuses en cancérologie pour 2010

16/06/2011

Circulaire N°DSS/SD1MCGR/2009/308 du 8 octobre 2009 relative à l'admission ou au renouvellement d'une affection de longue durée hors liste au titre de l'article L. 322-3 4° du code de la sécurité sociale

16/06/2011

Circulaire DH/FH 1 n° 98-114 du 19 février 1998 relative au congé de fin d'activité dans la fonction publique hospitalière

16/06/2011

Circulaire DH/SD 7/SD 9 n° 10675 du 31 mars 1989 relative aux mesures adoptées en faveur des praticiens hospitaliers et internes.

16/06/2011

Circulaire de présentation de l’ordonnance n° 2005-759 du 4 juillet 2005 portant réforme de la filiation