Nos publications

16/06/2011

Circulaire DHOS/HFD n° 2002-284 du 3 mai 2002 relative à l'organisation du système hospitalier en cas d'afflux de victimes

16/06/2011

Circulaire DGS/DAGPBIMSD n° 99-339 du 11 juin 1999 relative aux missions des médecins inspecteurs de santé publique

16/06/2011

Instruction n° DGOS/PF1/ 2010 /112 du 7 avril 2010 relative à la mise en place des conseils de surveillance des établissements publics de santé suite à la loi portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires

16/06/2011

Circulaire DHOS/F2/F3 n° 2005-198 du 21 avril 2005 relative au financement en 2005 par le FMESPP du plan d’investissement « hôpital 2007 »

16/06/2011

Circulaire DHOS/P3 n° 2005-266 du 30 mai 2005 relative à la notation des directeurs d’établissements sanitaires et sociaux au titre de l’année 2005

16/06/2011

Circulaire DHOS/O2 n°2008-299 du 26 septembre 2008 relative à la filière hospitalière de soins en addictologie

16/06/2011

Circulaire n° 1510 du 11 juin 1975 relative à la validation de diplômes étrangers d'infirmier/ère pour l'exercice en France de cette profession et à la validation de titres permettant d'exercer en qualité d'infirmier/ère auxiliaire

16/06/2011

Circulaire DGAS/DGS/DHOS/3C n° 2005-124 du 8 mars 2005 relative à la politique de prise en charge des personnes atteintes d’autisme et de troubles envahissants du développement (TED)

16/06/2011

Instruction n° DGOS/MSIOS/2010/396 du 29 novembre 2010 relative aux modalités de marquage des prescriptions hospitalières exécutées en ville avec les codes à barres

16/06/2011

Circulaire DGS/EFG n° 97-638 du 1er octobre 1997 relative aux autorisations de prélèvement d'organes et de tissus