Nos publications

16/06/2011

Circulaire n°DHOS/E1/2009/207 du 3 juillet 2009 relative aux délais de communication des informations de santé concernant une personne

16/06/2011

Circulaire D.G.R. N° 2235/88 du 13 juin 1988 relative à l'exercice de l'activité libérale des praticiens hospitaliers à temps plein dans les établissements d'hospitalisation publics.

16/06/2011

Circulaire n° 83-24 du 1er août 1983 relative à l'hospitalisation des enfants

16/06/2011

Circulaire DHOS-F/DSS-1 A n° 2004-514 du 21 octobre 2004 relative aux économies sur les achats hospitaliers

16/06/2011

Circulaire DGCP/5C/DHOS/F 4 n° 2005-583 du 29 décembre 2005 portant diverses précisions d’ordre budgétaire et comptable pour le 1er janvier 2006 (instruction budgétaire et comptable M 21)

16/06/2011

Circulaire DGS/SD5C n° 2004-373 du 11 octobre 2004 relative à la pratique de la vaccination par le vaccin antituberculeux BCG, et à la pratique des tests tuberculiniques

16/06/2011

Circulaire DHOS/E2 n° 2009-302 du 26 septembre 2009 relative à la stratégie nationale d’audit des pratiques en hygiène hospitalière : thème « cathéters veineux périphériques »

16/06/2011

Circulaire DGAS/5 B/DHOS/F 2/DSS/1 A/MARTHE n° 2001-569 du 27 novembre 2001 relative à la campagne budgétaire 2002 pour les établissements relevant de l'article 5 de la loi APA et au traitement de l'excédent de la section soin prévu à l'article 30 modifié du décret n° 99-316 (dit “ clapet anti-retour ”)

16/06/2011

Circulaire DGS/MC1/DHOS/O1 n°2009-304 du 6 octobre 2009 relative à la pratique des interruptions volontaires de grossesse (IVG) par voie médicamenteuse dans les centres de planification ou d’éducation familiale et les centres de santé. Prévention des grossesses non désirées

16/06/2011

Circulaire n° 245/DH/4 du 26 juillet 1976 relative aux aumôniers des établissements relevant du livre IX du code de la santé publique