Nos publications

16/06/2011

Circulaire DGS/2 C n° 2003-365 du 23 juillet 2003 relative aux études conduisant au diplôme d'Etat d'infirmier

16/06/2011

Instruction n°DHOS/E1/2010/75 du 25 février 2010 relative à la mise en place des directoires des établissements publics de santé

16/06/2011

Lettre-circulaire DHOS/P 2 du 29 mars 2004 relative à la formation des personnels de santé travaillant auprès des personnes âgées

16/06/2011

Circulaire n° DH-8 D/DAS-PST 3/89-281 du 13 février 1989 relative aux comités techniques paritaires des établissements mentionnés à l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière

16/06/2011

Circulaire DGS/SD 2B/DHOS/O4 n° 2005-576 du 23 décembre 2005 relative à l’autorisation et au fonctionnement des installations de chirurgie esthétique

16/06/2011

Circulaire interministérielle DGAS/SD3A n°2007-458 et DGUHC n°2007-53 du 30 novembre 2007 relative à l’accessibilité des établissements recevant du public, des installations ouvertes au public et des bâtiments d’habitation

16/06/2011

Circulaire DHOS/M 3 n° 2004-564 du 26 novembre 2004 relative à l'organisation des élections des représentants des praticiens des hôpitaux exerçant à temps partiel à la Commission paritaire nationale

16/06/2011

Circulaire DH/8 D n° 311 du 8 décembre 1989 relative aux comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail des établissements mentionnées à l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière

16/06/2011

Lettre DH/FH 1 n° 24936 du 9 mars 2000 concernant la mise en disponibilité de droit pour suivre son conjoint

16/06/2011

Circulaire DAGPG/MPM n° 97-53 du 27 janvier 1997 relative aux missions des directions régionales et des directions départementales des affaires sanitaires et sociales