Nos publications

16/06/2011

Circulaire DAS/DE/DSS n° 96-428 du 4 juillet 1996 relative à la prise en charge médico-sociale et à la réinsertion sociale et professionnelle des personnes atteintes d'un traumatisme crânien

16/06/2011

Circulaire DGS/SD 6D/DHOS n° 2003-356 du 16 juillet 2003 relative à la mise en oeuvre des recommandations du groupe national d'appui à l'application de la loi du 4 juillet 2001 relative à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception

16/06/2011

Circulaire DGS/2 C n° 2003-288 du 17 juin 2003 relative aux études conduisant au diplôme d'Etat d'infirmier

16/06/2011

Circulaire DSS/5B n° 2007-236 du 14 juin 2007 relative à la protection sociale du stagiaire

16/06/2011

Circulaire du 1 octobre 1999 relative à l'élaboration et à la publicité des textes relatifs à la rémunération des fonctionnaires

16/06/2011

Circulaire MARTHE/DAS/DH-EO 4-AF 2 n° 99-345 du 15 juin 1999 relative à la réforme des unités et services de soins de longue durée et à la mise en oeuvre de la réforme de la tarification dans les services hébergeant des personnes âgées dépendantes gérés par des établissements de santé.

16/06/2011

Circulaire DH/PM n° 2000-387 du 10 juillet 2000 relative aux modalités d'application des dispositions des décrets n° 2000-503 et n° 2000-504 du 8 juin 2000 modifiant respectivement le statut des praticiens hospitaliers et le statut des praticiens exerçant à temps partiel.

16/06/2011

Circulaire du 12 mai 2006 relative à la procédure d'agrément de sécurité civile au bénéfice des associations

16/06/2011

Circulaire N°DGOS/R1/2010/468 du 27 décembre 2010 relative au financement par le fonds pour la modernisation des établissements de santé publics et privés (FMESPP) de la participation des établissements de santé financés sous OQN à l'étude de coût à méthodologie commune du champ soins de suite et réadaptation au titre de l'activité 2010

16/06/2011

Circulaire DHOS/F2/DSS/1 A n° 2003-353 du 15 juillet 2003 relative au nouveau système d'information de suivi des conventions tripartites des établissements hébergeant des personnes âgées dépendantes (SAISEHPAD)