Nos publications

16/06/2011

Circulaire DHOS/O1/O3/CNAMTS n° 2006-151 du 30 mars 2006 relative au cahier des charges national des réseaux de santé en périnatalité

16/06/2011

Circulaire DHOS/P 3 n° 2004-19 du 19 janvier 2004 relative à la notation et au calcul de la prime de service pour l'année 2003 des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux

16/06/2011

Lettre-circulaire DH/EM 1 n° 98-0115 du 7 janvier 1998 relative aux prothèses mammaires internes

16/06/2011

Circulaire N° DGOS/R1/2010/465 du 27 décembre 2010 relative à la campagne tarifaire 2010 des établissements de santé

16/06/2011

Circulaire n° 678 du 3 mars 1987 relative à la manipulation des médicaments anticancéreux en milieu hospitalier

16/06/2011

Circulaire DHOP/P3 n° 2001-183 du 11 avril 2001 relative à la procédure à suivre en matière de demande de disponibilité, de détachement et de mise à disposition

16/06/2011

Lettre DH/EO 4 n° 99-0273 du 26 juillet 1999 relative aux transferts des personnes détenues hospitalisées d'office

16/06/2011

Circulaire DGS/PS 3/DH/FH 3 n° 98-566 du 4 septembre 1998 relative aux infirmiers affectés dans les blocs opératoires

16/06/2011

Circulaire DGAS/2A n° 2005-187 du 8 avril 2005 relative au financement de la tutelle d’Etat et de la curatelle d’Etat

16/06/2011

Directive interministérielle du 29 novembre 2005 relative à la réalisation et au traitement des mesures de radioactivité dans l'environnement en cas d'événement entraînant une situation d'urgence radiologique