Nos publications

16/06/2011

Circulaire CRIM 90-08 F3 du 24 juillet 1990 : loi n° 90-527 du 27 juin 1990 relative aux droits et à la protection des personnes hospitalisées en raison de troubles mentaux et à leur condition d'hospitalisation :articles L. 348 et L. 348-1 nouveaux du Code de la santé publique

16/06/2011

Circulaire n° 65 du 13 février 1978 relative aux enquêtes entreprises par des organismes privés, dans les établissements d'hospitalisation publics

16/06/2011

Circulaire DHOS/P 3 n° 2002-255 du 25 avril 2002 relative à l'attribution, au titre de l'année 2001, de l'indemnité de responsabilité aux personnels de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée (corps des directeurs d'hôpital)

16/06/2011

Note DHOS n° D08/1450 du 25 avril 2008 relative au jour férié du 1er mai et de l'Ascension

16/06/2011

Circulaire DHOS/P3 n° 2001-187 du 12 avril 2001 relative à l'attribution, au titre de l'année 2000, de l'indemnité de responsabilité aux personnels de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1° , 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée (corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux)

16/06/2011

Circulaire DGS/SD3 A/DHOS/DSS n° 2003-503 du 21 octobre 2003 relative à la prescription, la dispensation et la prise en charge pour la période de prescription 2003-2004 de la spécifité pharmaceutiqueSynagis

16/06/2011

Circulaire DAS/DH/DGS/DPM/DSS/DIRMI/DIV n° 95-08 du 21 mars 1995 relative à l'accès aux soins des personnes les plus démunies.

16/06/2011

Circulaire DGS/SD7A/DHOS/E4 n° 2005-286 du 20 juin 2005 relative au référentiel d’inspection des mesures deprévention des risques liés aux légionelles dans les établissements de santé

16/06/2011

Circulaire DH/8D N° 179 du 23 mars 1987 relative à l'exercice du droit syndical dans la fonction publique hospitalière

16/06/2011

Circulaire DSS/SD2 n°2010-398 du 25 novembre 2010 relative à certaines modalités de calcul des indemnités journalières dues au titre de la maladie, de la maternité et des accidents du travail et maladies professionnelles