Nos publications

16/06/2011

Note d'information DGS/SDC6 n° 2000-449 du 25 août 2000 relative à la diffusion de l'information sur la codification des dispositions législatives portant sur les droits et la protection des personnes hospitalisées en raison de troubles mentaux et à leurs conditions d'hospitalisation

16/06/2011

Circulaire DGS/2C n° 2002-268 du 30 avril 2002 relative aux études conduisant au diplôme d'Etat d'infirmier

16/06/2011

Lettre-circulaire DH/FH1 n° 3860 du 4 décembre 1995 relative à la réglementation applicable en matière d'accident de service

16/06/2011

Circulaire n° 241 du 29 janvier 1986 sur l'avancement accéléré des praticiens hospitaliers (décret n° 84-131 du 24 février 1984, art. 27).

16/06/2011

CirculaireDHOS/MARINE n° 2005-106 du 25 février 2005 relative au développement de l’usage de l’identifiant ADELI pour les médecins salariés des établissements de santé

16/06/2011

Circulaire DHOS/CNAMTS/INCa n° 2007-357 du 25 septembre 2007 relative aux réseaux régionaux de cancérologie

16/06/2011

Circulaire DGS/DHOS/AFSSAPS n° 2003-582 du 15 décembre 2003 relative à la réalisation de l'acte transfusionnel

16/06/2011

Circulaire DHOS/O2/DGAS/3SD/DGS//MC4/CNSA n°2009-97 du 8 avril 2009 relative aux modalités concertées de mise en oeuvre de l’allocation de ressources 2009 dans le champ de la psychiatrie et de la santé mentale

16/06/2011

Circulaire DGS/SQ 3 n° 98-684 du 20 novembre 1998 relative à la mise à jour des réactifs enregistrés pour le diagnostic des infections par les rétrovirus humains, pour le diagnostic de l'hépatite C, pour la détection de l'antigène HBs et pour la détection des anticorps anticapside du VHB (anti-HBc) à l'Agence du médicament au 21 octobre 1998

16/06/2011

Circulaire n° 59 bis/2000 du 1er septembre 2000 relative aux modifications des dispositions relatives à l'hébergement des personnes âgées.