Nos publications

16/06/2011

Instruction DHOS/DGAS/RH2 n° 2009-359 du 27 novembre 2009 relative à la mise en oeuvre de la mesure 20 du Plan Alzheimer sur les assistants de soins en gérontologie

16/06/2011

Circulaire DGS/DH n° 98-249 du 20 avril 1998 relative à la prévention de la transmission d'agents infectieux véhiculés par le sang ou les liquides biologiques lors des soins dans les établissements de santé.

16/06/2011

Circulaire DGS/2 C n° 2001-41 du 23 janvier 2001 relative aux mesures à mettre en oeuvre suite à l'arrêt du Conseil d'Etat du 27 novembre 2000 et aux conditions de fonctionnement et d'agrément des instituts de formation en masso-kinésithérapie

16/06/2011

Circulaire DHOS/P2 n° 2007-429 du 6 décembre 2007 fixant le coût horaire moyen dans la fonction publique hospitalière servant de base au calcul de la compensation financière dans le cadre de la mise en œuvre de la mutualisation des crédits d’heures syndicales

16/06/2011

Circulaire DHOS/P3 n° 2005/230 du 17 mai 2005 relative à l’attribution, au titre de l’année 2004, de l’indemnité de responsabilité aux personnels de direction des établissements énumérés à l’article 2 (4°, 5° et 6° de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée (corps des directeurs d’établissements sociaux et médico-sociaux)

16/06/2011

Circulaire n°DHOS/O4/INCa/2009/105 du 14 avril 2009 relative aux autorisations de traitement du cancer en radiothérapie et à la période de mise en conformité

16/06/2011

Lettre circulaire DGS/DUS n° 2007-354 du 21 septembre 2007 relative au dispositif centralisé de réception et de gestion des alertes par le ministère de la santé, de la jeunesse et des sports : centre opérationnel de réception et de régulation des urgences sanitaires et sociales (CORRUSS)

16/06/2011

Décision du 25 novembre 2008 fixant les modalités du contrôle de qualité des installations de médecine nucléaire à visée diagnostique

16/06/2011

Circulaire interministérielle DHOS/F4/DGCP/5C n° 2008-14 du 18 janvier 2008 portant diverses précisions d’ordre budgétaire et comptable pour le 1er janvier 2008 (instruction budgétaire et comptable M21)

16/06/2011

Circulaire DGS/SD5 C/SD6 A n° 2003-60 du 10 février 2003 relative à la mise en oeuvre du nouveau dispositif de notification anonymisée des maladies infectieuses à déclaration obligatoire