Nos publications

13/12/2012

Instruction n° DGOS/PF3/2012/384 du 12 novembre 2012 relative au guide méthodologique relatif à la circulation, au sein des centres et des maisons de santé, des informations concernant la santé des patients

28/11/2012

Circulaire n°DGOS/R1/2012/382 du 9 novembre 2012 relative à la campagne tarifaire 2012 des établissements de santé

19/11/2012

Circulaire DGCS/1A/2012/369 du 23 octobre 2012 relative à la mobilisation du dispositif d’accueil, d’hébergement et d’insertion pendant l’hiver 2012-2013

16/11/2012

Circulaire DGT n°13 du 9 novembre 2012 relative à la mise en œuvre de la réforme de la médecine du travail

16/11/2012

Circulaire DGEFP 2012-21 du 1er novembre 2012 relative à la programmation des emplois d'avenir à compter du 1er novembre 2012

15/11/2012

Circulaire DGEFP 2012-20 du 2 novembre 2012 relative à la mise en œuvre des emplois d'avenir

13/11/2012

Circulaire interministérielle n° DGOS/DSR/DGS/DGCS/DSS/DAP/DPJJ/2012/373 du 30 octobre 2012 relative à la publication du guide méthodologique sur la prise en charge sanitaire des personnes placées sous main de justice

13/11/2012

Instruction n° DGOS/MSIOS/2012/376 du 31 octobre 2012 relative à la boîte à outils pour l’accompagnement des établissements de santé à l’atteinte des pré-requis du programme hôpital numérique

13/11/2012

Instruction n° DGOS/MSIOS/2012/375 du 31 octobre 2012 relative au guide pratique à destination des Agences Régionales de Santé pour la déclinaison régionale du programme hôpital numérique

13/11/2012

Instruction n° DGOS/RH3/RH4/DGCS/4B/2012/378 du 5 novembre 2012 relative à la généralisation de la procédure de publication simplifiée des avis de concours et examens professionnels de divers corps de la fonction publique hospitalière