Nos publications

31/01/2012

Circulaire DSS/MCGR n° 2011-421 du 24 novembre 2011 relative aux conditions de prise en charge des actes de dialyse péritonéale réalisés par les infirmiers libéraux en établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes

31/01/2012

Circulaire interministérielle DGCS/SD3A/DREES n° 2011-422 du 8 novembre 2011 relative à la mesure 1 b (plates-formes d’accompagnement et de répit des aidants) du plan Alzheimer et maladies apparentées 2008-2012 et aux modalités de remontées d’informations concernant l’avancement dudit plan

31/01/2012

Instruction DGS/EA3/DGOS n° 2011-380 du 29 juillet 2011 relative à la mise en œuvre du programme national nutrition santé (PNNS 3) et du plan obésité (PO) par les agences régionales de santé (ARS)

30/01/2012

Circulaire interministérielle DGS/DUS/DGSCGC n° 2011-418 du 29 novembre 2011 relative au Plan national de prévention et de lutte contre une pandémie grippale

30/01/2012

Instruction DGS/DP1/SGCMAS/DGOS/DGCS n° 2011-424 du 24 octobre 2011 relative à l’élaboration du rapport 2011 des conférences régionales de la santé et de l’autonomie sur le respect des droits des usagers du système de santé

30/01/2012

Instruction DGS/DP1/SGCMAS n° 2010-476 du 27 septembre 2010 relative à l’élaboration du rapport 2010 des conférences régionales de la santé et de l’autonomie sur le respect des droits des usagers

30/01/2012

Instruction n° DGOS/R3/PF/DGS/PP4/2011 du 14 novembre 2011 relative à la suppression des agréments délivrés par l’Agence de la biomédecine (ABM) aux praticiens en assistance médicale à la procréation (AMP) et en diagnostic prénatal (DPN)

16/01/2012

Circulaire n° DGOS/R1/2011/ 483 du 19 décembre 2011 relative à la campagne tarifaire 2011 des établissements de santé

16/01/2012

Circulaire n° DGOS/RH3/2011/491 du 23 décembre 2011 relative au rappel des obligations en matière d’évaluation des risques professionnels dans la fonction publique hospitalière

16/01/2012

Circulaire n° DGOS/R1/2011/489 du 23 décembre 2011 relative à la campagne tarifaire 2011 des établissements de santé