Nos publications

16/06/2011

Circulaire DHOS/O n° 2004-44 du 4 février 2004 relative à l'hospitalisation à domicile

16/06/2011

Circulaire du 14 février 1995 relative à l'application de la loi n° 93-23 du 8 janvier 1993 modifiant le titre VI du livre III du Code des communes et relative à la législation dans le domaine funéraire

16/06/2011

Recommandations du 15 février 2011 du Contrôleur général des lieux de privation de liberté relatives à l'infirmerie psychiatrique de la préfecture de police

16/06/2011

Circulaire n° 1646 du 17 juillet 1978 relative aux horaires des visites aux malades hospitalisés dans les hôpitaux publics

16/06/2011

Tableau comparatif des compétences des instances locales de l'AP-HP, avant-après la parution du décret n° 2007-1555 du 30 octobre 2007 relatif à l'AP-HP

16/06/2011

Commission nationale de l’informatique et des libertés, 22 avril 2010, délibération n°2010-112 (CNIL – Salariés – Vidéosurveillance)

16/06/2011

Circulaire DGS/SD 7 D/DHOS/E 4 n° 2001-323 du 9 juillet 2001 relative à la gestion des effluents et des déchets d'activités de soins contaminés par des radionucléides

16/06/2011

Circulaire n° 5333 du 10 décembre 1987 relative à l'application des dispositions relatives à l'activité libérale des praticiens hospitaliers à temps plein dans les établissements d'hospitalisation publics

16/06/2011

Ordonnance n° 96-344 du 24 avril 1996 portant mesures relatives à l'organisation de la sécurité sociale

16/06/2011

Circulaire n° 45 DH/DGS/DSS/DAP du 8 décembre 1994 relative à la prise en charge sanitaire des détenus et à leur protection sociale et guide méthodologique