Nos publications

16/06/2011

Note de service DGS/SP 3 n° 98-659 du 5 novembre 1998 relative à la révision des projets thérapeutiques des centres spécialisés de soins aux toxicomanes

16/06/2011

Circulaire DH/PE/DAS n° 12 du 2 mars 1993 d'application du code de la santé publique, et notamment titre Ier du livre VII, relatif au comité régional de l'organisation sanitaire et sociale et au régime des autorisations des équipements sanitaires.

16/06/2011

Conseil supérieur d'hygiène publique de France (Section 1 du chapitre 6 du Titre 1 du livre 4 de la 1ère partie du CSP)

16/06/2011

Lettre DHOS/O4 du 11 février 2008 relative à la création ou au développement des structures d’alternatives à l’hospitalisation

16/06/2011

Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (Chapitre 6 du Titre 3 du livre 3 de la 1ère partie du CSP)

16/06/2011

Lutte contre les maladies mentales (Livre 2 de la 3ème partie du CSP)

16/06/2011

5. Difficultés pratiques - 1 - le "grand mineur"

16/06/2011

Le Comité consultatif national d’éthique

16/06/2011

Circulaire DGAS/Dir n° 2003-572 du 11 décembre 2003 relative aux modalités d'application du décret n° 2003-1135 du 26 novembre 2003 relatif aux modalités d'autorisation de création, de transformation ou d'extension d'établissements et services sociaux et médico-sociaux

16/06/2011

Circulaire DHOS/DGS n° 2005-561 du 19 décembre 2005 relative à l’instauration des coordinations régionales de la lutte contre l’infection due au virus de l’immunodéficience humaine