La Commission médicale d’établissement (CME) de l’AP-HP a adopté une motion relative à l’organisation de l’aval des urgences à l’AP-HP.  Avec cette Charte, les équipes de l’AP-HP s’engagent à améliorer la gestion de l’aval des urgences, selon quatre "principes de progrès" : étendre la gestion de l'aval des urgences à tout l'hôpital, et pas uniquement au service d'accueil des urgences, la complémentarité des activités programmées et non programmées, le renforcement de l'accessibilité et de la fluidité de l'aval, et l'analyse quotidienne des situations de tension aux urgences.

Un dispositif et un calendrier d’actions ont été définis pour la mise en œuvre de cette charte, qui doit être désormais déclinée dans les groupes hospitaliers par les équipes dirigeantes, directeurs des groupes hospitaliers et présidents des Commissions médicales d’établissement locales. Dans chaque groupe hospitalier et au niveau central, un comité de suivi veillera à sa bonne application et y apportera les adaptations nécessaires.