| Texte modifié par l'instruction n° DGOS/MSIOS/2010/184 du 3 juin 2010 relative à la définition et au suivi des ressources et des charges des systèmes d’information hospitaliers |
Date d’application : immédiate.
Résumé : définition et suivi des ressources et des charges des systèmes d’information hospitaliers (SIH) en termes de périmètre, de liste des comptes concernés et de règles d’affectation.
Mots clés : systèmes d’information - hôpital - comptes - suivi.
Textes de référence : nomenclature budgétaire et comptable.
Annexe :
Annexe I. – Liste des comptes SIH.
Annexe II. – Cadre du recueil des informations des ressources et des charges SIH.