Les réponses portent sur les domaines suivants : les accidents d'exposition au sang (AES), la classification commune des actes médicaux (CCAM), la classification clinique, les coûts, la dialyse, les endoscopes, la gaine à usage unique, les matériels de chirurgie, les médicaments dérivés du sang, le procédé de stérilisation Sterrad, la santé au travail, la séquestration, les tissus/actes et l'urgence.
Voir également l’instruction n° DGS/RI3/2011/449 du 1er décembre 2011 |