La Direction des affaires juridiques de l'AP-HP met à jour son guide relatif à l’accueil et à l’accompagnement des mineurs non accompagnés de 2018 pour y intégrer la nouvelle règlementation en la matière ainsi que les recommandations de l’ARS d’Ile-de-France présentées dans sa note du 31 juillet 2023 relative à la prise en charge médico-psychologique des mineurs non accompagnés.

Les hôpitaux d’Ile-de-France sont fréquemment amenés à accueillir, souvent dans l’urgence, des mineurs non accompagnés « MNA ». Ces mineurs se caractérisent par l’absence de toute protection familiale, ainsi que par, soit l’éloignement soit l’inexistence de titulaires de l’autorité parentale.

Cette population multiplie les facteurs de vulnérabilité, lesquels impactent le plus souvent leur état de santé : ils présentent une forte prévalence de pathologies psychologiques ou psychiatriques (dépression, anxiété, stress post-traumatique), des pathologies en lien avec la précarité de leurs conditions de vie, des pathologies infectieuses, etc.

Les équipes hospitalières sont confrontées aux particularités de leur prise en charge médicale et, dans un second temps, à celles de leur protection lorsqu’ils sont amenés à quitter l’établissement.

Ce guide a été rédigé pour répondre aux interrogations des équipes de l’AP-HP sur cette problématique complexe et évolutive. Il a pour objet les mineurs étrangers, seuls, résidant sur le territoire national sans leurs parents ni d’autres adultes habilités à les prendre en charge.

Il est composé de neuf fiches pratiques reprenant les différentes situations auxquelles sont confrontés les personnels des hôpitaux lorsqu’ils accueillent un MNA (dans le cadre de l’urgence, l’admission, le consentement aux soins, les examens d’imagerie médicale, etc.).