Coopération à l'hôpital et associations

© shock/iStock/Thinkstock

La coopération au service d’une meilleure réponse à l’offre de soins. Cette thématique a pour vocation de présenter l’ensemble des mécanismes de coopération utilisés par les hôpitaux. Autre volet traité par cette thématique celui de l’intervention des associations à l’hôpital : règles gouvernant la création, l’organisation et le fonctionnement des associations, et celles devant régir leurs relations avec nos hôpitaux.

Explorer ce thème

dernières publications

Arrêté du 27 janvier 2003 portant détermination de la dotation nationale de développement des réseaux pour 2003

Circulaire DHOS/03/DSS/CNAMTS n° 2002-610 du 19 décembre 2002 relative aux réseaux de santé, en application de l'article L. 6321-1 du code de la santé publique et des articles L. 162-43 à L. 162-46 du code de la sécurité sociale et des décrets n° 2002-1298 du 25 octobre 2002 relatif au financement des réseaux et n° 2002-1463 du 17 décembre 2002 relatif aux critères de qualité et conditions d'organisation, de fonctionnement et d'évaluation des réseaux de santé

Décret n° 2002-1463 du 17 décembre 2002 relatif aux critères de qualité et conditions d'organisation, de fonctionnement ainsi que d'évaluation des réseaux de santé et portant application de l'article L. 6321-1 du code de la santé publique

Décret n° 2002-1316 du 25 octobre 2002 relatif aux actions de coopération internationale des établissements publics de santé

Décret n° 2002-1298 du 25 octobre 2002 relatif au financement des réseaux et portant application des articles L. 162-43 à L. 162-46 du code de la sécurité sociale et modifiant ce code (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat)

Décret n° 2002-1122 du 2 septembre 2002 portant diverses dispositions relatives aux établissements publics de santé et aux syndicats interhospitaliers

Arrêté du 30 avril 2002 portant détermination de la dotation nationale de développement des réseaux pour 2002

Guide de procédure à mettre en œuvre concernant les projets de partenariat interhospitalier

Tribunal des conflits, 14 février 2000, GIP HIS (GIP - régime juridique spécifique - absence de soumission de plein droit aux lois et règlements régissant les établissements publics)

Les moyens de la coopération sanitaire - Présentation de textes relatifs aux réseaux de soins