Organisation hospitalière

© AP-HP

De la loi « HPST » à la loi de modernisation de notre système de santé du 23 janvier 2016, cette rubrique a l’ambition de décrire et d’analyser le dispositif d’organisation de l’hôpital en France et de l’AP-HP en particulier. Constitution des groupes hospitaliers, mise en place des groupements hospitaliers de territoire (GHT) et évolution de la gouvernance hospitalière sont autant de thématiques traitées ici au travers de guides, de rapports et de jurisprudences commentées par nos soins.

Explorer ce thème

Documents à la une

Guide l'AP-HP aujourd'hui - Organisation adminstrative, médicale et paramédicale

Voir
G
G

Guide méthodologique relatif à la fonction achat des groupements hospitaliers de territoire

Voir

dernières publications

20/09/2013

Synthèse des modifications apportées par les décrets n°2013-841 (CME) et n°2013-842 (CTE) du 20 septembre 2013
20/09/2013

Arrêté du 20 septembre 2013 modifiant l'arrêté du 25 mars 2007 relatif à la composition, à l'organisation et au fonctionnement de la commission régionale paritaire
20/09/2013

Décret n° 2013-842 du 20 septembre 2013 relatif au comité technique d'établissement des établissements publics de santé
20/09/2013

Décret n° 2013-843 du 20 septembre 2013 relatif aux commissions régionales paritaires placées auprès des directeurs généraux des agences régionales de santé
13/09/2013

Les comptes nationaux de la santé en 2012, Études et résultats n° 851 de la Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DREES) - Septembre 2013
13/09/2013

Note d'information n°DGCS/SD3A/2013/343 du 13 septembre 2013 relative à l’enquête annuelle 2013 conduite auprès des structures d’accueil de jour, d’hébergement temporaire, des pôles d’activités et de soins adaptés et des unités d’hébergement renforcées
11/09/2013

Rapport d'analyse de l'activité hospitalière 2012 de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation (ATIH)
11/09/2013

"La fin de vie en EHPAD" - Premiers résultats d'une enquête nationale de l'Observatoire national de la fin de vie (2013)
09/09/2013

Décret n° 2013-809 du 9 septembre 2013 portant création de l'Observatoire national du suicide
03/09/2013

Coopération territoriale en biologie médicale - Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (Anap) - septembre 2013