Organisation hospitalière

© AP-HP

De la loi « HPST » à la loi de modernisation de notre système de santé du 23 janvier 2016, cette rubrique a l’ambition de décrire et d’analyser le dispositif d’organisation de l’hôpital en France et de l’AP-HP en particulier. Constitution des groupes hospitaliers, mise en place des groupements hospitaliers de territoire (GHT) et évolution de la gouvernance hospitalière sont autant de thématiques traitées ici au travers de guides, de rapports et de jurisprudences commentées par nos soins.

Explorer ce thème

Documents à la une

Guide l'AP-HP aujourd'hui - Organisation adminstrative, médicale et paramédicale

Voir
G
G

Guide méthodologique relatif à la fonction achat des groupements hospitaliers de territoire

Voir

dernières publications

15/07/2012

Haute autorité de santé (HAS), rapport d'activité 2011 et sa synthèse, juillet 2012
13/07/2012

Circulaire n° DGOS/PF4/2012/280 du 13 juillet 2012 relative au second appel à projets 2012 du Programme de soutien aux techniques innovantes (PSTIC)
13/07/2012

Circulaire interministérielle n° DGCS/5C/DSS/1A/2012/283 du 13 juillet 2012 modifiant la circulaire n°DGCS/5C/DSS/ 1A/2012/148 du 5 avril 2012 relative aux orientations de l'exercice 2012 pour la campagne budgétaire des établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes handicapées et des personnes âgées
13/07/2012

Guide AP-HP « Liberté d’accès aux documents administratifs et activité hospitalière »
05/07/2012

Arrêté du 5 juillet 2012 portant fixation du document type de la déclaration publique d'intérêts mentionnée à l'article L. 1451-1 du code de la santé publique
05/07/2012

Arrêté du 5 juillet 2012 portant fixation du document type de la déclaration publique d'intérêts mentionnée à l'article L. 1451-1 du code de la santé publique (rectificatif)
03/07/2012

Conseil de normalisation des comptes publics, avis n° 2012–04 du 3 juillet 2012 sur la comptabilisation des dettes financières et des instruments dérivés des entités à comptabilité publique relevant du code général des collectivités territoriales, du code de l'action sociale et des familles, du code de la santé publique et du code de la construction et de l'habitation
03/07/2012

Arrêté du 3 juillet 2012 limitant la pratique de l'acte de pose de bioprothèses valvulaires aortiques par voie artérielle transcutanée ou par voie transapicale à certains établissements de santé en application des dispositions de l'article L. 1151-1 du code de la santé publique
29/06/2012

Instruction n°DGOS/PF2/2012/259 du 29 juin 2012 relative aux modalités pratiques de mise à la disposition du public par l’établissement de santé, des résultats des indicateurs de qualité et de sécurité des soins
28/06/2012

Le groupement de coopération sanitaire (GCS) de moyens